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258 résultats

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  1. Résultat n°1

    Châtillon-Saint-Jean (an X-1856), Chatuzange-le-Goubet (1813-1901).

    Date

    1801-1901

    Cote

    56 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Châtillon-Saint-Jean (an X-1856), Chatuzange-le-Goubet...
  2. Résultat n°2

    Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Châtillon-Saint-Jean, Le Chalon, Triors, Saint-Michel-sur-Savasse, Montmiral, Génissieux (bureaux de vote 1,2), Parnans, Miribel.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 17

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  3. Résultat n°3

    Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 78

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    1963-1980

    Cote

    3657 W 49

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Châtillon-Saint-Jean.
  5. Résultat n°5

    CHATILLON-SAINT-JEAN

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 110

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • CHATILLON-SAINT-JEAN

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  6. Résultat n°6

    Canton de Romans-sur-Isère 2, Les Petits Joyeux à Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 62

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Nord.
    • Canton de Romans-sur-Isère 2, Les Petits Joyeux à Châtillon-Saint-Jean.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    CHATILLON-SAINT-JEAN

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 83

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHATILLON-SAINT-JEAN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  8. Résultat n°8

    Châtillon-Saint-Jean. - Aménagement signalétique de l'entrée Sud du Village

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 20

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Châtillon-Saint-Jean. - Aménagement signalétique de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  10. Résultat n°10

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  11. Résultat n°11

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  12. Résultat n°12

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  13. Résultat n°13

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  14. Résultat n°14

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  15. Résultat n°15

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  16. Résultat n°16

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  17. Résultat n°17

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  18. Résultat n°18

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  19. Résultat n°19

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  20. Résultat n°20

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.