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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chateaudouble.

    Date

    1827-1936

    Cote

    Xsup 47

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Chateaudouble.
  2. Résultat n°2

    Chastel-Arnaud (1827-1890), Châteaudouble (an X-1901).

    Date

    1801-1901

    Cote

    52 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Chastel-Arnaud (1827-1890), Châteaudouble (an X-1901).
  3. Résultat n°3

    La Baume d'Hostun (an XI-1901), La Baume-de-Transit (1823-1904), La Baume-sur-Véore (an X), Beaufort (1823-1857), Beaumont-en-Diois (1857-1900), Beaumont-lès-Valence (1823-1911), Beaumont-Monteux (1823-1897).

    Date

    1801-1911

    Cote

    36 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • La Baume d'Hostun (an XI-1901), La Baume-de-Transit...
  4. Résultat n°4

    Commune de Châteaudouble. - 090_D0001 - PATONNIER Patrick

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 42

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble. - 090_D0001 - PATONNIER Patrick
  5. Résultat n°5

    Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.

    Date

    2003

    Cote

    4201 W 18

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  6. Résultat n°6

    081_V0015 - AUBERT Véronique

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 78

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0015 - AUBERT Véronique
  7. Résultat n°7

    081_V0014 - SCI LES TILLEULS

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 77

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0014 - SCI LES TILLEULS
  8. Résultat n°8

    081_V0013 - BARNASSON Alain

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 76

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0013 - BARNASSON Alain
  9. Résultat n°9

    081_V0012 - AU FOUR DES COMBLES

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 75

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0012 - AU FOUR DES COMBLES
  10. Résultat n°10

    081_V0011 - CHARIGNON Michel

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 74

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0011 - CHARIGNON Michel
  11. Résultat n°11

    081_V0010 - MARCEL Robert

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 73

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0010 - MARCEL Robert
  12. Résultat n°12

    081_V0009 - EARL DU MARET

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 72

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0009 - EARL DU MARET
  13. Résultat n°13

    081_V0008 - ARNOUX Alexandre

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 71

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0008 - ARNOUX Alexandre
  14. Résultat n°14

    081_V0007 - CHOVIN Frédéric

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 70

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0007 - CHOVIN Frédéric
  15. Résultat n°15

    081_V0006 - DOMAINE DE LUSSAYE

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 69

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0006 - DOMAINE DE LUSSAYE
  16. Résultat n°16

    081_V0005 - SCI SCHOCH AVRANCHE

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 68

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0005 - SCI SCHOCH AVRANCHE
  17. Résultat n°17

    081_V0004 - BERGER Elisabeth

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 67

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0004 - BERGER Elisabeth
  18. Résultat n°18

    081_V0003 - CANZIAN Boris

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 66

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0003 - CANZIAN Boris
  19. Résultat n°19

    081_V0002 - PLAGNOL François

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 65

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0002 - PLAGNOL François
  20. Résultat n°20

    081_V0001 - EARL DE MARET

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 64

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0001 - EARL DE MARET