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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1869-1939

    Date

    1869-1939

    Cote

    Xsup 227

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Comptes de gestion.
    • Buis-les-Baronnies.
    • 1869-1939
  2. Résultat n°2

    1803-1868

    Date

    1803-1868

    Cote

    Xsup 226

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Comptes de gestion.
    • Buis-les-Baronnies.
    • 1803-1868
  3. Résultat n°3

    L-V.

    Date

    1809-1894

    Cote

    4 X 5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Dons et legs.
    • L-V.
  4. Résultat n°4

    A-J.

    Date

    1807-1909

    Cote

    4 X 4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Dons et legs.
    • A-J.
  5. Résultat n°5

    Revenus, rentes et créances.

    Date

    1802-1895

    Cote

    4 X 3

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Revenus, rentes et créances.
  6. Résultat n°6

    Propriété de l'hospice : achats, ventes, échanges (an IX-1922). Reconstruction de l'hôpital-hospice (1903-19015). Mobilier.

    Date

    1800-1922

    Cote

    4 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Propriété de l'hospice : achats, ventes, échanges (an...
  7. Résultat n°7

    Personnel, économes, religieuses, médecins, receveurs, membres de la commission administrative. Inspections (1865 et 1903). Baux à vie, renseignements : statistiques, questionnaires (1886). Comptes moraux (1867-1871). États de situation de mouvements (an IX-1823). Divers : narré des maladies (an XI-an XIII), messes de fondation, traité avec les religieuses (1839), emprunt, laïcisation du personnel (1888).

    Date

    1800-1903

    Cote

    4 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Personnel, économes, religieuses, médecins, receveurs,...
  8. Résultat n°8

    Lot n°2.- Chaussée.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4369 W 3

    • Contexte : 4369 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 1999 et 2002.
    • Route départementale n°64 (RD 64), élargissement et...
    • Lot n°2.- Chaussée.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  9. Résultat n°9

    Lot n°1.-Terrassement.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4369 W 2

    • Contexte : 4369 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 1999 et 2002.
    • Route départementale n°64 (RD 64), élargissement et...
    • Lot n°1.-Terrassement.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  10. Résultat n°10

    Subdivision de Buis-les-Baronnies, réaménagement du rez-de-chaussée (5 lots).

    Date

    1999-1999

    Cote

    4369 W 1

    • Contexte : 4369 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 1999 et 2002.
    • Subdivision de Buis-les-Baronnies, réaménagement du...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  11. Résultat n°11

    Valence, EHPAD L'Olivier.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4320 W 64

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Valence, EHPAD L'Olivier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  12. Résultat n°12

    Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Date

    2008-2010

    Cote

    4320 W 63

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    Nyons, Foyer appartement ATRIR.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4320 W 62

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Nyons, Foyer appartement ATRIR.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  14. Résultat n°14

    EHPAD Rochecolombe.

    Date

    2010-2016

    Cote

    4320 W 61

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Montélimar.
    • EHPAD Rochecolombe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  15. Résultat n°15

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4320 W 60

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    Grignan, EHPAD Les Tourterelles.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 59

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Grignan, EHPAD Les Tourterelles.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  17. Résultat n°17

    Donzère, EHPAD du Centre hospitalier de Montélimar.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4320 W 58

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Donzère, EHPAD du Centre hospitalier de Montélimar.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  18. Résultat n°18

    Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4320 W 57

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    EHPAD Sainte-Germaine.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4320 W 55

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Sainte-Germaine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  21. Résultat n°21

    EHPAD Marie France Préault.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 54

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Marie France Préault.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  22. Résultat n°22

    EHPAD Maison de l'automne.

    Date

    2002-2016

    Cote

    4320 W 53

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Maison de l'automne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  23. Résultat n°23

    EHPAD Ma Maison.

    Date

    2005-2008

    Cote

    4320 W 52

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Ma Maison.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  24. Résultat n°24

    EHPAD L'Olivier.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4320 W 51

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD L'Olivier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    EHPAD Les Cèdres.

    Date

    2008-2014

    Cote

    4320 W 50

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Les Cèdres.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  26. Résultat n°26

    EHPAD Eden.

    Date

    2009-2020

    Cote

    4320 W 49

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Eden.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  27. Résultat n°27

    Convention 2016-2020.

    Date

    2016-2020

    Cote

    4320 W 48

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Delessert.
    • Convention 2016-2020.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    Convention 2009-2013.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 47

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Delessert.
    • Convention 2009-2013.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Convention 2003-2009.

    Date

    2003-2009

    Cote

    4320 W 46

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Delessert.
    • Convention 2003-2009.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  30. Résultat n°30

    Tain L'Hermittage / La Roche de Glun, MA Reverdy.

    Date

    2005-2007

    Cote

    4320 W 45

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Tain L'Hermittage / La Roche de Glun, MA Reverdy.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4320 W 44

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  32. Résultat n°32

    Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Date

    2004-2013

    Cote

    4320 W 43

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  33. Résultat n°33

    Saint-Sorlin-en-Valloire, EHPAD Résidence Arpavie Vallis Auréa.

    Date

    2008-2020

    Cote

    4320 W 42

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Sorlin-en-Valloire, EHPAD Résidence Arpavie Vallis...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  34. Résultat n°34

    Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4320 W 41

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  35. Résultat n°35

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  37. Résultat n°37

    Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 38

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    Saint-Barthélémy-de-Vals, EHPAD Les Romarines.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4320 W 37

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals, EHPAD Les Romarines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39

    EHPAD Les Tilleuls.

    Date

    2005-2009

    Cote

    4320 W 36

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  40. Résultat n°40

    EHPAD L'Arnaud.

    Date

    2004-2013

    Cote

    4320 W 35

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD L'Arnaud.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  41. Résultat n°41

    EHPAD Emile Peysson.

    Date

    2006-2020

    Cote

    4320 W 34

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Emile Peysson.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  42. Résultat n°42

    EHPAD Dauphine.

    Date

    2001-2019

    Cote

    4320 W 33

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Dauphine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  43. Résultat n°43

    EHPAD Beausoleil.

    Date

    2008-2020

    Cote

    4320 W 32

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Beausoleil.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  44. Résultat n°44

    Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Date

    2003-2015

    Cote

    4320 W 31

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  45. Résultat n°45

    Pierrelatte, EHPAD La Pastourelle.

    Date

    2006-2018

    Cote

    4320 W 30

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Pierrelatte, EHPAD La Pastourelle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  46. Résultat n°46

    Parnans, EHPAD Les Tilleuls.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4320 W 29

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Parnans, EHPAD Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  47. Résultat n°47

    Nyons, EHPAD USLD.

    Date

    2008-2012

    Cote

    4320 W 28

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Nyons, EHPAD USLD.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  48. Résultat n°48

    Sainte-Marthe.

    Date

    2015-2019

    Cote

    4320 W 27

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montélimar.
    • Sainte-Marthe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  49. Résultat n°49

    EHPAD La Clairière.

    Date

    2011-2015

    Cote

    4320 W 26

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Clairière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  50. Résultat n°50

    EHPAD Émile Loubet.

    Date

    2016-2020

    Cote

    4320 W 25

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montélimar.
    • EHPAD Émile Loubet.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  51. Résultat n°51

    Montélier, EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2006-2017

    Cote

    4320 W 24

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montélier, EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  52. Résultat n°52

    EHPAD Le Valmont.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4320 W 23

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montéléger.
    • EHPAD Le Valmont.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  53. Résultat n°53

    Convention 2013-2017.

    Date

    2005-2017

    Cote

    4320 W 22

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montéléger.
    • EHPAD Le parc du château.
    • Convention 2013-2017.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  54. Résultat n°54

    Convention 2011-2015.

    Date

    2004-2015

    Cote

    4320 W 21

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Montéléger.
    • EHPAD Le parc du château.
    • Convention 2011-2015.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  55. Résultat n°55

    Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 20

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  56. Résultat n°56

    Loriol, EHPAD Saint-Joseph.

    Date

    2003-2016

    Cote

    4320 W 19

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Loriol, EHPAD Saint-Joseph.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  57. Résultat n°57

    Livron, EHPAD Cauzid.

    Date

    2008-2019

    Cote

    4320 W 18

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Livron, EHPAD Cauzid.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  58. Résultat n°58

    EHPAD Les Platanes / Les Glycines.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4320 W 17

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Les Platanes / Les Glycines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  59. Résultat n°59

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  60. Résultat n°60

    EHPAD Hôpitaux Drôme Nord.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 15

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • EHPAD Hôpitaux Drôme Nord.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  61. Résultat n°61

    Hauterives, EHPAD Gabriel Biancheri.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4320 W 14

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Hauterives, EHPAD Gabriel Biancheri.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  62. Résultat n°62

    Grignan, EHPAD Les Tourterelles.

    Date

    2005-2009

    Cote

    4320 W 13

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Grignan, EHPAD Les Tourterelles.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  63. Résultat n°63

    EHPAD Leis Eschirou.

    Date

    2003-2008

    Cote

    4320 W 12

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Dieulefit.
    • EHPAD Leis Eschirou.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  64. Résultat n°64

    Maison de retraite de l'hôpital local de Dieulefit.

    Date

    2008-2013

    Cote

    4320 W 11

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Dieulefit.
    • Maison de retraite de l'hôpital local de Dieulefit.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  65. Résultat n°65

    Die, EHPAD du centre hospitalier de Die.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 10

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Die, EHPAD du centre hospitalier de Die.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  66. Résultat n°66

    EHPAD Sainte-Anne.

    Date

    2006-2018

    Cote

    4320 W 9

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Crest.
    • EHPAD Sainte-Anne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  67. Résultat n°67

    EHPAD Rochecourbe.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 8

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Crest.
    • EHPAD Rochecourbe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  68. Résultat n°68

    EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2010-2016

    Cote

    4320 W 7

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Crest.
    • EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  69. Résultat n°69

    Buis-les-Baronnies, EHPAD Hôpital local.

    Date

    2008-2012

    Cote

    4320 W 6

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Buis-les-Baronnies, EHPAD Hôpital local.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  70. Résultat n°70

    Bourg-les-Valence, La Saisonneraie.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4320 W 5

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Bourg-les-Valence, La Saisonneraie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  71. Résultat n°71

    Bourg-de-Péage, EHPAD Les Minimes.

    Date

    2005-2014

    Cote

    4320 W 4

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Bourg-de-Péage, EHPAD Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  72. Résultat n°72

    Beauvallon, EHPAD de Beauvallon.

    Date

    2007-2011

    Cote

    4320 W 3

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Beauvallon, EHPAD de Beauvallon.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  73. Résultat n°73

    Aouste-sur-Sye, EHPAD Blanchelaine.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 2

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Aouste-sur-Sye, EHPAD Blanchelaine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  74. Résultat n°74

    Allan, EHPAD Maison de Beauvoir.

    Date

    2005-2014

    Cote

    4320 W 1

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Allan, EHPAD Maison de Beauvoir.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  75. Résultat n°75

    Centre Technique Départemental de St Vallier - Montélimar - Dieulefit - Die.

    Date

    2009-2009

    Cote

    4291 W 8

    • Contexte : 4291 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ouvrages d'art, contrôle et surveillance annuelle.
    • Année 2009.
    • Centre Technique Départemental de St Vallier - Montélimar...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  76. Résultat n°76

    Centre Technique Départemental de St Jean - Romans - Crest - Valence - Pierrelatte.

    Date

    2009-2009

    Cote

    4291 W 7

    • Contexte : 4291 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ouvrages d'art, contrôle et surveillance annuelle.
    • Année 2009.
    • Centre Technique Départemental de St Jean - Romans...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  77. Résultat n°77

    Centre Technique Départemental de Crest - Romans.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4291 W 6

    • Contexte : 4291 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ouvrages d'art, contrôle et surveillance annuelle.
    • Année 2008.
    • Centre Technique Départemental de Crest - Romans.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  78. Résultat n°78

    Centre Technique Départemental de Die.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4291 W 5

    • Contexte : 4291 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ouvrages d'art, contrôle et surveillance annuelle.
    • Année 2008.
    • Centre Technique Départemental de Die.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  79. Résultat n°79

    Centre Technique Départemental de Buis - Nyons - Pierrelatte - Dieulefit.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4291 W 4

    • Contexte : 4291 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ouvrages d'art, contrôle et surveillance annuelle.
    • Année 2008.
    • Centre Technique Départemental de Buis - Nyons - Pierrelatte...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  80. Résultat n°80

    Partie 2.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4291 W 3

    • Contexte : 4291 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ouvrages d'art, contrôle et surveillance annuelle.
    • Année 2007.
    • Centre Technique Départemental de St Jean - Valence...
    • Partie 2.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art