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  1. Résultat n°1

    N°85071.- Création du poste "Pré Fleuri" et dépose du réseau basse tension aérien, lié à l'extension pour M. Gresse Eric (3208W201).

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 202

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Bouvante.
    • N°85071.- Création du poste "Pré Fleuri" et dépose...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  2. Résultat n°2

    N°85070.- Extension basse tension du poste "Pré Fleuri"pour M. Gresse Eric.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 201

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Bouvante.
    • N°85070.- Extension basse tension du poste "Pré Fleuri"pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  3. Résultat n°3

    N°84010.- Extension du réseau basse tension aérien du poste "Les Rochats", quartier Les Vignes, pour M. Monier Jean-Noël.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 200

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Bouvante.
    • N°84010.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  4. Résultat n°4

    N°83730.- Renforcement basse tension des postes "Lente" et "ORTF", création du poste socle "Doucanet" et travaux de dépose sur le poste "Chaud-Clapier".

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 199

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Bouvante.
    • N°83730.- Renforcement basse tension des postes "Lente"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  5. Résultat n°5

    N°64840.- Aménagement esthétique des réseaux haute et basse tension aériens aux abords de l'Auberge du Pionnier.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 198

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Bouvante.
    • N°64840.- Aménagement esthétique des réseaux haute...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  6. Résultat n°6

    Acquisition de panneaux de signalisation.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 161

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Acquisition de panneaux de signalisation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    Réfection des sanitaires publics et du lavoir.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 160

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Réfection des sanitaires publics et du lavoir.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 159

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 158

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  10. Résultat n°10

    Réfection du hall d'entrée de l'école.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 157

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Réfection du hall d'entrée de l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  11. Résultat n°11

    Mise aux normes électriques du logement communal.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 156

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bouvante.
    • Mise aux normes électriques du logement communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  12. Résultat n°12

    Recalibrage au col de la machine à Saint-Jean et Bouvante : dossier échange.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3115 W 57

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°76.
    • Recalibrage au col de la machine à Saint-Jean et Bouvante...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Tunnel du Pionnier 2. - Mise au gabarit et confortement de l'ouvrage.

    Date

    1996

    Cote

    3094 W 173

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°331.
    • Tunnel du Pionnier à Bouvante.
    • Tunnel du Pionnier 2. - Mise au gabarit et confortement...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  14. Résultat n°14

    Tunnel du Pionnier 1. - Travaux de mise au gabarit et confortement de l'ouvrage.

    Date

    1995

    Cote

    3094 W 172

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°331.
    • Tunnel du Pionnier à Bouvante.
    • Tunnel du Pionnier 1. - Travaux de mise au gabarit...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  15. Résultat n°15

    Projet d'élargissement du passage du Tunnel du Pionnier et aménagement des abords ; dossier d'inscription, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°7500115, compte rendu journalier, tracé des profils mesurés.

    Date

    1941-1975

    Cote

    3094 W 171

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°331.
    • Tunnel du Pionnier à Bouvante.
    • Projet d'élargissement du passage du Tunnel du Pionnier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  16. Résultat n°16

    Maisons forestières de la Forêt de Lente de l'Office national des forêts (commune de Bouvante). - Location pour les services de la direction départementale de l'Equipement :

    Date

    1972-1994

    Cote

    3004 W 483

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Maisons forestières de la Forêt de Lente de l'Office...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  17. Résultat n°17

    Logement de la direction départementale de l'Equipement au hameau de Lente (commune de Bouvante). - Location :

    Date

    2004-2005

    Cote

    3004 W 482

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Logement de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  18. Résultat n°18

    Réseau d'assainissement de Font d'Urle (commune de Bouvante). - Inspection télévisée du réseau par la Compagnie Générale des Eaux :

    Date

    1985

    Cote

    3004 W 454

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau d'assainissement de Font d'Urle (commune de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  19. Résultat n°19

    Convention de location avec Mme Sarah Maxence du 16 mai 2006 au 30 novembre 2007, avenant, correspondance.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3004 W 428

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Centre équestre de Font d'Urle. - Location pendant...
    • Convention de location avec Mme Sarah Maxence du 16...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  20. Résultat n°20

    Convention de location avec Mme Françoise Isnard du 15 juin 2001 au 30 novembre 2005, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3004 W 427

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Centre équestre de Font d'Urle. - Location pendant...
    • Convention de location avec Mme Françoise Isnard du...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction