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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  2. Résultat n°2

    Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 146

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  3. Résultat n°3

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4166 W 1141-1205

    • Contexte : 4166 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dispositif Départemental d'Accueil et d'Intervention...
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'enfance (Bourg-les-Valence)

  4. Résultat n°4

    Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter le pompage de l'association de l'Aube Nouvelle (dossier n°0014AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 149

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Condorcet.
    • Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Date

    1990-2020

    Cote

    4559 W 86

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Taulignan.
    • SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  6. Résultat n°6

    EYR. L.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3839 W 198

    • Contexte : 3839 W - Maison de la Famille de Bourdeaux

    • Activités.
    • Rencontre familiale en lieu neutre en présence de tiers.
    • Dossiers des visites (classement alphabétique au nom...
    • EYR. L.

    Producteur :

    Maison de la Famille de Bourdeaux

  7. Résultat n°7

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8
    B3. 1978.

    1 media

    B3. 1978.

    Date

    1978

    Cote

    2058 W 1783, 2058 W 195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bourg-lès-Valence
    • Section B
    • B3. 1978.
  9. Résultat n°9
    1793-an X

    681 medias

    1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    5 Mi 4/R21

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-lès-Valence
    • Commune de Bourg-lès-Valence.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1793-an X
  10. Résultat n°10

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Abelle Gaëtan

    Date

    1991-1992

    Cote

    202 J 1

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • M – Activités spécialisées, scientifiques et techniques.
    • 73 - Publicité et études de marché.
    • Abelle Gaëtan

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  12. Résultat n°12

    Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs répartis en deux bâtiments au lotissement Le Parquet (dossier n°0076AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 177

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    BOU. I., T.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3839 W 159

    • Contexte : 3839 W - Maison de la Famille de Bourdeaux

    • Activités.
    • Rencontre familiale en lieu neutre en présence de tiers.
    • Dossiers des visites (classement alphabétique au nom...
    • BOU. I., T.

    Producteur :

    Maison de la Famille de Bourdeaux

  14. Résultat n°14

    Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement le Côteau de Monaco (dossier n°0036AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 20

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Allan.
    • Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  17. Résultat n°17
    G2. 1952.

    1 media

    G2. 1952.

    Date

    1952

    Cote

    2058 W 1726, 2058 W 193 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bourg-lès-Valence
    • Section G
    • G2. 1952.
  18. Résultat n°18

    Foyer de vie Vivaldi.

    Date

    2006-2022

    Cote

    4559 W 35

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Foyer de vie Vivaldi.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Date

    1978-2020

    Cote

    4559 W 112

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  21. Résultat n°21

    BON. G.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3839 W 154

    • Contexte : 3839 W - Maison de la Famille de Bourdeaux

    • Activités.
    • Rencontre familiale en lieu neutre en présence de tiers.
    • Dossiers des visites (classement alphabétique au nom...
    • BON. G.

    Producteur :

    Maison de la Famille de Bourdeaux

  22. Résultat n°22

    Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON pour alimenter une voie nouvelle quartier du Rieux (dossier n°0003AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 36

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Arpavon.
    • Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières", renforcement du réseau BT et création du poste "Grand Clos" (dossier n°0006AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 186

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières",...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Date

    1980-2012

    Cote

    4559 W 55-56

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4468 W 205

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  29. Résultat n°29

    Chanteperdrix, Germaine Aimée

    Cote

    3 R 220

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Chanteperdrix, Germaine Aimée
  30. Résultat n°30

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Relevé de propriété 014 (MAI - MON).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Bourg-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevé de propriété 014 (MAI - MON).
  37. Résultat n°37

    1965-1968

    Cote

    66 J 33

    • Contexte : 66 J - Établissements Coindet.

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Balance générale.
    • 1965-1968
  38. Résultat n°38
    Chabot, Alphonse Marius

    1 media

    Chabot, Alphonse Marius

    Date

    16 février 1894

    Cote

    1920 W 116

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chabot, Alphonse Marius
  39. Résultat n°39

    Trait d'union (lieu de vie).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4468 W 35-36

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2011.
    • Trait d'union (lieu de vie).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  40. Résultat n°40

    Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter le lotissement "Les Cerisiers" quartier Les Doyats pour M.FAURE (dossier n°0030AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 113

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  41. Résultat n°41

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  43. Résultat n°43

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44
    Rue Pompéry et quai Thannaron.

    1 media

    Rue Pompéry et quai Thannaron.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    39 Fi 262

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Bourg-lès-Valence
    • Rue Pompéry et quai Thannaron.
  45. Résultat n°45

    Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter les lots de Mme AVOND-MASSIE et de Mme COURT (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 165

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Espenel.
    • Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  47. Résultat n°47

    Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de Mme BONHOURE (dossier n°0018AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 398

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49

    Volume 24 : comptes annulés 2381 -3200.

    Cote

    2057 W 159

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bourg-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 24 : comptes annulés 2381 -3200.
  50. Résultat n°50

    Sovam SARL devenue SOCORES

    Date

    1973-1979

    Cote

    275 J 34-37, 41-47, 282 J 84

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 41 – Construction de bâtiments.
    • 41.2 – Construction de bâtiments résidentiels et non...
    • Type de construction non précisé.
    • Sovam SARL devenue SOCORES

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  51. Résultat n°51

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52

    L'EXOTROPE - Fabrice Pontello.

    Date

    2002 - 2010

    Cote

    3266 W 66

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Dossiers de cessation.
    • Bourg-lès-Valence.
    • L'EXOTROPE - Fabrice Pontello.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  53. Résultat n°53

    Portail d'une maison de l'Isle Adam.

    Date

    fin XIXe siècle

    Cote

    15 Fi 95

    • Contexte : 15 Fi - Fonds du Palais du Roure.

    • Bourg-lès-Valence.
    • Portail d'une maison de l'Isle Adam.

    Producteur :

    Jeanne de Flandreysy.

  54. Résultat n°54

    Année 1975, comptes individuels K-Z.

    Date

    1975

    Cote

    2057 W 1175

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bourg-lès-Valence.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1975, comptes individuels K-Z.
  55. Résultat n°55

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Relevés de propriétés 002 (SCI - ABA).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Bourg-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (SCI - ABA).
  57. Résultat n°57

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  58. Résultat n°58
    Miribel, Louis Eugène

    1 media

    Miribel, Louis Eugène

    Date

    9 février 1898

    Cote

    1920 W 603

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Miribel, Louis Eugène
  59. Résultat n°59

    Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1825-1854

    Cote

    2 S 52

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-sur-Isère.
  60. Résultat n°60

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Foyer d'accueil médicalisé MGEN.

    Date

    2008-2012

    Cote

    4559 W 74

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer d'accueil médicalisé MGEN.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  62. Résultat n°62

    Relevés de propriétés 012 (FOU - GIL).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Bourg-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 012 (FOU - GIL).
  63. Résultat n°63

    Relevés de propriétés 021 (TOU – WAT).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Bourg-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 021 (TOU – WAT).
  64. Résultat n°64

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4 E 6724

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-lès-Valence
    • Commune de Bourg-lès-Valence.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1952
  65. Résultat n°65

    Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter deux lots (dossier n°0004AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 455

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67

    Hôpital local (maison de retraite, Unité de soins longue durée et EHPAD).

    Date

    1967-2019

    Cote

    4559 W 176-178

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Nyons.
    • Hôpital local (maison de retraite, Unité de soins longue...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  68. Résultat n°68

    Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône, Châteauneuf-sur-Isère, Crozes-Hermitage, Donzère, Érôme, Étoile-sur-Rhône.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 S 40

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
    • Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône,...
  69. Résultat n°69
    Bourg-lès-Valence.- Garage Perdreau, 2 rue Dériard.

    1 media

    Bourg-lès-Valence.- Garage Perdreau, 2 rue Dériard.

    Date

    1975

    Cote

    7 Fi 1

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Bourg-lès-Valence.- Garage Perdreau, 2 rue Dériard.
  70. Résultat n°70

    EHPAD Résidence Dauphine.

    Date

    2010-2016

    Cote

    4559 W 202

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Résidence Dauphine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  71. Résultat n°71

    Poste "Gymnase", effacement et fiabilisation des réseaux électriques route des Planards; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0014AER et n°0014ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 161

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Erôme.
    • Poste "Gymnase", effacement et fiabilisation des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  72. Résultat n°72

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  73. Résultat n°73

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  74. Résultat n°74

    (Les) Foyers Matter (association).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4472 W 5-6

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • (Les) Foyers Matter (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  75. Résultat n°75

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  77. Résultat n°77
    Bourg-lès-Valence.- Place de la République

    1 media

    Bourg-lès-Valence.- Place de la République

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 1155

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Bourg-lès-Valence.
    • Bourg-lès-Valence.- Place de la République
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Valette, Odette Marie

    Cote

    3 R 181

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Valette, Odette Marie
  80. Résultat n°80

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme