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  • 1

    Modification simplifiée N°2 du PLU 2015.

    Date

    2003-2017

    Cote

    3942 W 6

    • Contexte : 3942 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Beaumont-lès-Valence.
    • Modification simplifiée N°2 du PLU 2015.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 2

    Modificaition simplifiée N°3 du PLU 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3942 W 8

    • Contexte : 3942 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Beaumont-lès-Valence.
    • Modificaition simplifiée N°3 du PLU 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 3

    Beaumont-lès-Valence. - Investissement de sécurité routière.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 6

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Beaumont-lès-Valence. - Investissement de sécurité...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Modificaiton N°3 du PLU 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3942 W 7

    • Contexte : 3942 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Beaumont-lès-Valence.
    • Modificaiton N°3 du PLU 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 5

    Beaumont-lès-Valence.

    Date

    1967-2015

    Cote

    3657 W 15

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Beaumont-lès-Valence.
  • 6

    Canton de Portes-lès-Valence, Savate Beaumontoise.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 76

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Ouest.
    • Canton de Portes-lès-Valence, Savate Beaumontoise.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 7

    1993-2014

    Date

    1993-2014

    Cote

    4 E 6527

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beaumont-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1993-2014
  • 8

    Beaumont-lès-Valence. - Opposition et mobilisation du Collectif de Sauvegarde de Beaumont contre le PLU (Plan Local d'Urbanisation) et de l'assocation Beaumontoise citoyenne contre les ordures et la pollution.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3588 W 31

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • La vie politique et ses analyses.
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Beaumont-lès-Valence. - Opposition et mobilisation...
  • 9

    Robert Cortial.

    Date

    1983-2011

    Cote

    3299 W 18

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Beaumont-lès-Valence.
    • Robert Cortial.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 10

    Beaumont-lès-Valence. - Extension mairie.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3254 W 13

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Beaumont-lès-Valence. - Extension mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11

    Beaumont-lès-Valence. - Extension mairie.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3254 W 11

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Beaumont-lès-Valence. - Extension mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 13

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme