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1 083 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Barret-de-Lioure. - SARL Agence Nationale.

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 130

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Barret-de-Lioure. - SARL Agence Nationale.
  2. Résultat n°2

    1985-2014

    Date

    1985-2014

    Cote

    4 E 6497

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Barret-de-Lioure
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1985-2014
  3. Résultat n°3

    Commune de Barret-de-Lioure. - BOYER Martine.

    Date

    2014

    Cote

    4066 W 40

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2014.
    • Commune de Barret-de-Lioure. - BOYER Martine.
  4. Résultat n°4

    Barret-de-Lioure. - Electrification de l'intérieur de l'église.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 6

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Barret-de-Lioure. - Electrification de l'intérieur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  5. Résultat n°5

    DARNOUX Jean-Marc

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 14

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Barret-de-Lioure.
    • DARNOUX Jean-Marc
  6. Résultat n°6

    ROBERT Rudy

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 15

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Barret-de-Lioure.
    • ROBERT Rudy
  7. Résultat n°7

    MARCHAND Bruno

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 13

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Barret-de-Lioure.
    • MARCHAND Bruno
  8. Résultat n°8

    1993-2012

    Date

    1993-2012

    Cote

    5 E 657

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Barret-de-Lioure
    • Tables décennales.
    • 1993-2012
  9. Résultat n°9

    PAELHYS

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 333

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • PAELHYS
  10. Résultat n°10

    Barret-de-Lioure. - Travaux de voirie 2010.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 8

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Barret-de-Lioure. - Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  11. Résultat n°11

    URBAIN Daniel

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 331

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • URBAIN Daniel
  12. Résultat n°12

    MUNOZ- AIMANSA Alexandre- Claudine

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 332

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • MUNOZ- AIMANSA Alexandre- Claudine
  13. Résultat n°13

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme