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136 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Aubenasson. - 015_0001 SIBOURG Jean-Christophe

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 199

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Aubenasson. - 015_0001 SIBOURG Jean-Christophe
  2. Résultat n°2

    015_0002 VIRAT Étienne

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 5

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_0002 VIRAT Étienne
  3. Résultat n°3

    015_0001 Commune d'Aubenasson MOREAU Pascal

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 4

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_0001 Commune d'Aubenasson MOREAU Pascal
  4. Résultat n°4

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - MENDES Emilie.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 1

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - MENDES Emilie.
  5. Résultat n°5

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SCEA des Aurillons.

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 13

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SCEA des Aurillons.
  6. Résultat n°6

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - BOUVIER Marie-Hélène.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 1

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - BOUVIER Marie-Hélène.
  7. Résultat n°7

    Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SIBOURG Jean-Christophe

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 1

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson. - 015_D0001 - SIBOURG Jean-Christophe
  8. Résultat n°8

    015_D0002 - FERMOND Cédric

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 2

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 - FERMOND Cédric
  9. Résultat n°9

    015_D0001 - LE CHAMP DU CAILLOU

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 1

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0001 - LE CHAMP DU CAILLOU
  10. Résultat n°10

    015_D0002 – VIRAT Étienne

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 19

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 – VIRAT Étienne
  11. Résultat n°11

    015_D0001 – SIMENDIC Alain

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 18

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0001 – SIMENDIC Alain
  12. Résultat n°12

    015_D0004 – BUISSON Alice

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 21

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0004 – BUISSON Alice
  13. Résultat n°13

    015_D0003 – DOULIERE Viviane

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 20

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0003 – DOULIERE Viviane
  14. Résultat n°14

    015_D0002 – WUNSCH Laure

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 19

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 – WUNSCH Laure
  15. Résultat n°15

    015_D0001 – MENDES Emilie

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 18

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0001 – MENDES Emilie
  16. Résultat n°16

    LA CHAUDIERE, AUBENASSON, CHASTEL-ARNAUD, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 51

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • LA CHAUDIERE, AUBENASSON, CHASTEL-ARNAUD, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  17. Résultat n°17

    AUBENASSON

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 15

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUBENASSON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  18. Résultat n°18

    Aubenasson. - Travaux sur le bâtiment de la mairie et des logements communaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 4

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Aubenasson. - Travaux sur le bâtiment de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  19. Résultat n°19

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  20. Résultat n°20

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.