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Résultats de la recherche

  • 1

    015_D0002 – VIRAT Étienne

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 19

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 – VIRAT Étienne
  • 2

    015_D0001 – SIMENDIC Alain

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 18

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0001 – SIMENDIC Alain
  • 3

    015_D0004 – BUISSON Alice

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 21

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0004 – BUISSON Alice
  • 4

    015_D0003 – DOULIERE Viviane

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 20

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0003 – DOULIERE Viviane
  • 5

    015_D0002 – WUNSCH Laure

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 19

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0002 – WUNSCH Laure
  • 6

    015_D0001 – MENDES Emilie

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 18

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aubenasson.
    • 015_D0001 – MENDES Emilie
  • 7

    LA CHAUDIERE, AUBENASSON, CHASTEL-ARNAUD, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 51

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • LA CHAUDIERE, AUBENASSON, CHASTEL-ARNAUD, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 8

    AUBENASSON

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 15

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUBENASSON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 9

    Aubenasson. - Travaux sur le bâtiment de la mairie et des logements communaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 4

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Aubenasson. - Travaux sur le bâtiment de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 11

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  • 12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 13

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  • 14

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  • 17

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 18

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Aubenasson
    • Relevés de propriétés.
  • 19

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.