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  1. Résultat n°1

    Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois, Laveyron, Beaumont-Monteux, Montjoyer, Luc-en-Diois.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3587 W 10

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  2. Résultat n°2

    Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3587 W 9

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  3. Résultat n°3

    Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois, Andancette, Aouste-sur-Sye, Eurre, Eyzahut, Lachau, Montboucher-sur-Jabron, Puygiron, Saint-Vallier.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 5

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  4. Résultat n°4

    Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Châteauneuf-de-Galaure, Chatuzange-le-Goubet, Colonzelle, Crest, Crozes-Hermitage, Communauté de communes de Bourg-de-Péage, Communauté de communes Romans (Mours-Saint-Eusèbe), Die, Hauterives, Jaillans, Jonchères, Malataverne, Montmeyran.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3587 W 3

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE Drôme Rhône, Volvent, Pont-de l'Isère, Montvendre, Le Poët-en-Percip, Châteauneuf-de-Galaure, Aix-en-Diois, Curnier, Saint-Paul-lès-Romans, Grane, Montchenu, Chabrillan, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Châtillon-en-Diois, SIE Sud Valentinois, Saint-Vallier, Malataverne, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Rieu.

    Date

    1997-2010

    Cote

    3587 W 1

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  6. Résultat n°6

    AIX-EN-DIOIS

    Date

    1947-2003

    Cote

    3494 W 1

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AIX-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  7. Résultat n°7

    Station-service et vente-réparation de matériel agricole, Ets CALTEX, situé Pont-de-Quart bord RN93 au PK 59,920, exploité par AUBANEL Claude de 1961 à 1970, successeur VIGNE ET GILLES 70 à ?, successeur GUILLAUME et MARCE atelier machine agricole uniquement.

    Date

    1961-1988

    Cote

    3402 W 2

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Aix-en-Diois.
    • Station-service et vente-réparation de matériel agricole,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie situé parcelle cadastrée n° 2 section AC, déclaration d'activité et plans.

    Date

    1976-1988

    Cote

    3402 W 1

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Aix-en-Diois.
    • SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    Aix-en-Diois.

    Date

    1966-2004

    Cote

    3369 W 143

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Aix-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  10. Résultat n°10

    Aix-en-Diois.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 29

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Aix-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  11. Résultat n°11

    Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3254 W 2

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  12. Résultat n°12

    Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 1

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  13. Résultat n°13
    AE. 1985.

    1 media

    AE. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 9, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AE
    • AE. 1985.
  14. Résultat n°14
    AD. 1985.

    1 media

    AD. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 8, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AD
    • AD. 1985.
  15. Résultat n°15
    AC. 1985.

    1 media

    AC. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 7, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AC
    • AC. 1985.
  16. Résultat n°16
    AB. 1985.

    1 media

    AB. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 6, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AB
    • AB. 1985.
  17. Résultat n°17
    C2. 1985.

    1 media

    C2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 5, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section C
    • C2. 1985.
  18. Résultat n°18
    C1, Le Village. 1985.

    1 media

    C1, Le Village. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section C
    • C1, Le Village. 1985.
  19. Résultat n°19
    B. 1985.

    1 media

    B. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section B
    • B. 1985.
  20. Résultat n°20
    A. 1985.

    1 media

    A. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 2, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section A
    • A. 1985.