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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

1 media

Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.
Cote
7 Fi 313
 Date
1976
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Établissement Tézier
 Type de document -

  • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

  • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
Résultat n°2

Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).
Cote
2937 W 49
 Date
1957-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
Résultat n°3
Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

1 media

Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.
Cote
7 Fi 309
 Date
1976
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Établissement Tézier
 Type de document -

  • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

  • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
Résultat n°4

Comité d'entreprise. - Réunions.
Cote
2937 W 47
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Comité d'entreprise. - Réunions.
Résultat n°5
Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

1 media

Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.
Cote
7 Fi 310
 Date
1976
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Établissement Tézier
 Type de document -

  • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

  • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
Résultat n°6

Comité d'entreprise. - Élections et correspondance élections (1985-1995). Délégués syndicaux (1971-1985). Différents entre les délégués du personnel et les délégués syndicaux (1981-1982). Caisse prévoyance des cadres (1959-1965).
Cote
2937 W 48
 Date
1959-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Comité d'entreprise. - Élections et correspondance...
Résultat n°7

Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports concernant la Cave Jaillance de Die et les entreprises Téziers et BEGEA (2000-2002).
Cote
2937 W 74
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
  • Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports...
Résultat n°8

Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité et conditions de travail (1998-2003). Déclarations d'accidents du travail (1972-1985, 1997-2003). Rapports annuels d'activités de la médecine du travail (1986-1987). Plan de mise en conformité des équipements de travail (1995-1996). Comité d'entreprise, réunions : comptes-rendus (1986-1989). Convention du Fonds national pour l'emploi (1983-1996) : correspondance, accords d'entreprise (1981-1990).
Cote
2937 W 46
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité...
Résultat n°9
Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

1 media

Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.
Cote
7 Fi 311
 Date
1976
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Établissement Tézier
 Type de document -

  • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

  • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
Résultat n°10

Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression des salariés, accords d'entreprises : Top semence, Cailles Drom Beranger, Europagro, Romacoop, Celliers des Dauphins, Teziers, Agrodis, Sovival, Cave de Die.
Cote
2937 W 104
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression...
Résultat n°11

Comité d'entreprise Clause-Téziers. - Réunions : procès-verbaux (1998-2003). Procédure de licenciement de M. THI (2001). Fusion (2003). Accord Aubry (2003).
Cote
2937 W 51
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Comité d'entreprise Clause-Téziers. - Réunions : procès-verbaux...
Résultat n°12

Licenciement collectif (1979-1980). Licenciements économiques (1980-1982). Plan de redressement (1982).
Cote
2937 W 44
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Licenciement collectif (1979-1980). Licenciements économiques...
Résultat n°13

Licenciements (1959-2004). Élections des délégués du personnel (2003).
Cote
2937 W 50
 Date
1959-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Licenciements (1959-2004). Élections des délégués du...
Résultat n°14

Liste du personnel à licencier (1982). Liste du personnel de Valence, 1982. Dossier financier (1979-1982), procédure particulière concernant le personnel protégé (1982). Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité et conditions de travail (1985-1997).
Cote
2937 W 45
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Liste du personnel à licencier (1982). Liste du personnel...
Résultat n°15
Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

1 media

Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.
Cote
7 Fi 312
 Date
1976
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Établissement Tézier
 Type de document -

  • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

  • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...