Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 5
Période
  • 15
  • 4
Lieux
  • 5
Sujets
  • 10
  • 10
  • 5
  • 1
Collectivités
  • 15
  • 10
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    1 media

    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    7 Fi 313

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
  2. Résultat n°2

    Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

    Date

    1957-1992

    Cote

    2937 W 49

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
  3. Résultat n°3
    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    1 media

    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    7 Fi 309

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
  4. Résultat n°4

    Comité d'entreprise. - Réunions.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2937 W 47

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Comité d'entreprise. - Réunions.
  5. Résultat n°5
    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    1 media

    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    7 Fi 310

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
  6. Résultat n°6

    Comité d'entreprise. - Élections et correspondance élections (1985-1995). Délégués syndicaux (1971-1985). Différents entre les délégués du personnel et les délégués syndicaux (1981-1982). Caisse prévoyance des cadres (1959-1965).

    Date

    1959-1995

    Cote

    2937 W 48

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Comité d'entreprise. - Élections et correspondance...
  7. Résultat n°7

    Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports concernant la Cave Jaillance de Die et les entreprises Téziers et BEGEA (2000-2002).

    Date

    1993-2002

    Cote

    2937 W 74

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
    • Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports...
  8. Résultat n°8

    Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité et conditions de travail (1998-2003). Déclarations d'accidents du travail (1972-1985, 1997-2003). Rapports annuels d'activités de la médecine du travail (1986-1987). Plan de mise en conformité des équipements de travail (1995-1996). Comité d'entreprise, réunions : comptes-rendus (1986-1989). Convention du Fonds national pour l'emploi (1983-1996) : correspondance, accords d'entreprise (1981-1990).

    Date

    1972-2003

    Cote

    2937 W 46

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité...
  9. Résultat n°9
    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    1 media

    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    7 Fi 311

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...
  10. Résultat n°10

    Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression des salariés, accords d'entreprises : Top semence, Cailles Drom Beranger, Europagro, Romacoop, Celliers des Dauphins, Teziers, Agrodis, Sovival, Cave de Die.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2937 W 104

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression...
  11. Résultat n°11

    Comité d'entreprise Clause-Téziers. - Réunions : procès-verbaux (1998-2003). Procédure de licenciement de M. THI (2001). Fusion (2003). Accord Aubry (2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2937 W 51

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Comité d'entreprise Clause-Téziers. - Réunions : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Licenciement collectif (1979-1980). Licenciements économiques (1980-1982). Plan de redressement (1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    2937 W 44

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Licenciement collectif (1979-1980). Licenciements économiques...
  13. Résultat n°13

    Licenciements (1959-2004). Élections des délégués du personnel (2003).

    Date

    1959-2004

    Cote

    2937 W 50

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Licenciements (1959-2004). Élections des délégués du...
  14. Résultat n°14

    Liste du personnel à licencier (1982). Liste du personnel de Valence, 1982. Dossier financier (1979-1982), procédure particulière concernant le personnel protégé (1982). Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité et conditions de travail (1985-1997).

    Date

    1979-1997

    Cote

    2937 W 45

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Liste du personnel à licencier (1982). Liste du personnel...
  15. Résultat n°15
    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    1 media

    Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier du 13 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    7 Fi 312

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Valence.- Après l'incendie des établissements Tézier...