Drôme. Préfecture

1
CRUPIES

Date

19472008

Cote

3494 W 106
- Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...
- CRUPIES
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions
2
PORTES-LES-VALENCE

Date

1936-2012

Cote

3494 W 243
- Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...
- PORTES-LES-VALENCE
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions
3
Comité d'entente départemental.

Date

1937

Cote

2353 W 6
- Contexte : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations...
- Comité d'entente départemental.
Producteur :

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.
4
1943-1949

Cote

485 W 50
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
- Budgets et comptes.
- 1943-1949
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
5
1955-1960

Cote

485 W 52
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
- Budgets et comptes.
- 1955-1960
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
6
1950-1955

Cote

485 W 51
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
- Budgets et comptes.
- 1950-1955
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
7
Constitutions et séances.

Date

1944-1949

Cote

2353 W 1
- Contexte : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations...
- Comité Départemental des Allocations Familiales Agricoles.
- Constitutions et séances.
Producteur :

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.
8
Affaires diverses (1946-1956) ; commission d'exonération : élections des membres, correspondance (1951-1952) ; surtaxes (1944-1958).

Date

1944-1958

Cote

485 W 54
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
- Affaires diverses (1946-1956) ; commission d'exonération...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
9
Reclassement et affaires diverses concernant le personnel communal de Valence et de Romans.

Date

1944-1956

Cote

485 W 35
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Personnel communal.
- Reclassement et affaires diverses concernant le personnel...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
10
Projet de construction d'un hôpital-hospice à Tulette.

Date

1944-1947

Cote

485 W 40
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Projet de construction d'un hôpital-hospice à Tulette.
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
11
Reclassement et affaires diverses concernant le personnel communal de Valence.

Date

1944-1957

Cote

485 W 34
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Personnel communal.
- Reclassement et affaires diverses concernant le personnel...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
12
Révision des effectifs : conclusions (1946-1948), reclassement et affaires diverses concernant le personnel communal de Valence (1944-1957).

Date

1944-1957

Cote

485 W 33
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Personnel communal.
- Révision des effectifs : conclusions (1946-1948), reclassement...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
13
Contrôle communal de distribution d'énergie électrique.

Date

1944-1946

Cote

485 W 38
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Contrôle communal de distribution d'énergie électrique.
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
14
Caisses d'Allocations Familiales et d'Assurances Sociales Agricoles.

Date

1944-1950

Cote

2353 W 5
- Contexte : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations...
- Caisses d'Allocations Familiales et d'Assurances Sociales...
Producteur :

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.
15
Caisse d'Allocations Familiales.

Date

1944-1952

Cote

2353 W 7
- Contexte : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations...
- Caisse d'Allocations Familiales.
Producteur :

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.
16
Caisses de compensation d'Allocations Familiales.

Date

1944

Cote

2353 W 8
- Contexte : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations...
- Caisses de compensation d'Allocations Familiales.
Producteur :

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.
17
Élections des représentants du personnel municipal à temps incomplet : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de réunions de la commission de dépouillement des votes (1946,1948,1959) ; affaires diverses (1945-1953) ; affaire Valla Gaston : sanction disciplinaire (1945-1952).

Date

1945-1959

Cote

485 W 49
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Conseil de discipline.
- Élections des représentants du personnel municipal...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
18
Projet de rattachement du quartier Bellevue de la commune d'Aouste-sur-Sye à la commune de Mirabel-et-Blacons : procès-verbaux d'enquête, pétition, correspondance, plans (1945-1947) ; projet de l'annexion de l'ile Girodet à la commune de Bourg-lès-Valence : procès-verbal d'enquête, correspondance (1950-1951) ; demande d'érection du quartier du Rac en commune distincte de Malataverne : procès-verbaux d'enquête, pétition, plan, correspondance (1948-1949).

Date

1945-1951

Cote

485 W 43
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Modifications aux circonscriptions administratives...
- Projet de rattachement du quartier Bellevue de la commune...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
19
Projets et demandes de rattachements divers : procès-verbaux d'enquête, pétitions, plans, correspondance (1945-1954) ; dossier concernant le projet de rattachement du quartier de la rivière de la commune d'Eygluy à la commune de l'Escoulin : procès-verbal d'enquête, plans, correspondance, pétitions (1948-1951).

Date

1945-1954

Cote

485 W 42
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Modifications aux circonscriptions administratives...
- Projets et demandes de rattachements divers : procès-verbaux...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
20
Demande de rattachement de la section de Pisançon à la commune de Chatuzange-le-Goubet : procès-verbal d'enquête, correspondance, pétition plans (1945-1949) ; création de la commune de Beaumont-Monteux : procès-verbal d'enquête, correspondance, pétition, plans (1946) ; création de la commune de Gervans : procès-verbal d'enquête, pétition, correspondance (1947-1949).

Date

1945-1949

Cote

485 W 44
- Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
- Affaires communales.
- Modifications aux circonscriptions administratives...
- Demande de rattachement de la section de Pisançon à...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

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Projet de construction d'un hôpital-hospice à Tulette.

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Reclassement et affaires diverses concernant le personnel communal de Valence.

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Révision des effectifs : conclusions (1946-1948), reclassement et affaires diverses concernant le personnel communal de Valence (1944-1957).

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Contrôle communal de distribution d'énergie électrique.

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Caisses d'Allocations Familiales et d'Assurances Sociales Agricoles.

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Caisse d'Allocations Familiales.

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Caisses de compensation d'Allocations Familiales.

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Élections des représentants du personnel municipal à temps incomplet : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de réunions de la commission de dépouillement des votes (1946,1948,1959) ; affaires diverses (1945-1953) ; affaire Valla Gaston : sanction disciplinaire (1945-1952).

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