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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 media

    Élection cantonale des 18 et 25 mars 1979. - Installation des conseillers généraux et élections du bureau et des membres des commissions.

    Date

    28 mars 1979

    Cote

    4091 W 8

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • Élection cantonale des 18 et 25 mars 1979. - Installation...
  2. Résultat n°2

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 107 à 137 des commissions des Affaires économiques, Affaires sociales, et Travaux publics.

    Date

    18 janvier 1977 matin

    Cote

    4091 W 7

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 107 à 137 des commissions...
  3. Résultat n°3

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions des Finances, Affaires sociales, Affaires économiques et Travaux publics.

    Date

    14 janvier 1977 après-midi

    Cote

    4091 W 6

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions...
  4. Résultat n°4

    1 media

    Installations nucléaires dans la Drôme. - Questions et débats en séance privée.

    Date

    13 janvier 1977 matin

    Cote

    4091 W 5

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Installations nucléaires dans la Drôme. - Questions...
  5. Résultat n°5

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 55 à 74 de la commission des Affaires économiques.

    Date

    12 janvier 1977

    Cote

    4091 W 4

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 55 à 74 de la commission...
  6. Résultat n°6

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 94 à 123 des commissions des Affaires diverses et des Questions sociales.

    Date

    6 février 1974

    Cote

    4091 W 3

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1973. - Délibérations et vote...
    • Délibérations sur les dossiers 94 à 123 des commissions...
  7. Résultat n°7

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 64 à 85 de la commission des Affaires diverses.

    Date

    5 février 1974

    Cote

    4091 W 2

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1973. - Délibérations et vote...
    • Délibérations sur les dossiers 64 à 85 de la commission...
  8. Résultat n°8

    1 media

    Première session extraordinaire de 1971. - Délibérations et vote des décisions modificatives du budget de l'exercice 1971.

    Date

    24 juin 1971

    Cote

    4091 W 1

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • Première session extraordinaire de 1971. - Délibérations...
  9. Résultat n°9

    R-Z

    Date

    2018

    Cote

    4081W 30

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2018
    • R-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  10. Résultat n°10

    L-P

    Date

    2018

    Cote

    4081W 29

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2018
    • L-P

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  11. Résultat n°11

    Du-K

    Date

    2018

    Cote

    4081W 28

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2018
    • Du-K

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  12. Résultat n°12

    A-D

    Date

    2018

    Cote

    4081W 27

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2018
    • A-D

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  13. Résultat n°13

    J-W

    Date

    2017

    Cote

    4081W 26

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2017
    • J-W

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  14. Résultat n°14

    A-G

    Date

    2017

    Cote

    4081W 25

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2017
    • A-G

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  15. Résultat n°15

    R-Z

    Date

    2016

    Cote

    4081W 24

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • R-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  16. Résultat n°16

    L-P

    Date

    2016

    Cote

    4081W 23

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • L-P

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  17. Résultat n°17

    D-K

    Date

    2016

    Cote

    4081W 22

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • D-K

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  18. Résultat n°18

    A-C

    Date

    2016

    Cote

    4081W 21

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • A-C

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  19. Résultat n°19

    M-Y

    Date

    2015

    Cote

    4081W 20

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2015
    • M-Y

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  20. Résultat n°20

    D-M

    Date

    2015

    Cote

    4081W 19

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2015
    • D-M

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)