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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Centre de vacances.

    Date

    1966-2012

    Cote

    3840 W 2

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Centre de vacances.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    1 media

    Première session extraordinaire de 1971. - Délibérations et vote des décisions modificatives du budget de l'exercice 1971.

    Date

    24 juin 1971

    Cote

    4091 W 1

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • Première session extraordinaire de 1971. - Délibérations...
  5. Résultat n°5

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 64 à 85 de la commission des Affaires diverses.

    Date

    5 février 1974

    Cote

    4091 W 2

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1973. - Délibérations et vote...
    • Délibérations sur les dossiers 64 à 85 de la commission...
  6. Résultat n°6

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 94 à 123 des commissions des Affaires diverses et des Questions sociales.

    Date

    6 février 1974

    Cote

    4091 W 3

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1973. - Délibérations et vote...
    • Délibérations sur les dossiers 94 à 123 des commissions...
  7. Résultat n°7

    Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance, dossier d'appel d'offres, procès-verbal d'ouverture des plis, plans (1976-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1869 W 2

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Aménagement du château intérieur et extérieur : programme pour l'année 1977 ; aménagement des voies d'accès, correspondance 1978-1983, dossier par lot et entrepreneur (n° 1 à 5) avec ordre de service, avenants, procès-verbal de réception provisoire et définitive, décomptes définitifs et correspondance (1977-1981).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1869 W 4

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Aménagement du château intérieur et extérieur : programme...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  11. Résultat n°11

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 55 à 74 de la commission des Affaires économiques.

    Date

    12 janvier 1977

    Cote

    4091 W 4

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 55 à 74 de la commission...
  12. Résultat n°12

    1 media

    Installations nucléaires dans la Drôme. - Questions et débats en séance privée.

    Date

    13 janvier 1977 matin

    Cote

    4091 W 5

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Installations nucléaires dans la Drôme. - Questions...
  13. Résultat n°13

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions des Finances, Affaires sociales, Affaires économiques et Travaux publics.

    Date

    14 janvier 1977 après-midi

    Cote

    4091 W 6

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions...
  14. Résultat n°14

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 107 à 137 des commissions des Affaires économiques, Affaires sociales, et Travaux publics.

    Date

    18 janvier 1977 matin

    Cote

    4091 W 7

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 107 à 137 des commissions...
  15. Résultat n°15

    Restauration du château : fiches de mandatement avec le montant des travaux.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1869 W 11

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Comptabilité.
    • Restauration du château : fiches de mandatement avec...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Restauration du château : appel d'offres restreint (1979-1980), cahier des clauses administratives particulières (1979), publicité et parutions officielles (1980), devis des travaux (1979), adjudication par lot, entreprises retenues (1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1869 W 6

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Restauration du château : appel d'offres restreint...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  18. Résultat n°18

    Château de Grignan : fiches de mandatement des divers travaux (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1869 W 18

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Comptabilité.
    • Château de Grignan : fiches de mandatement des divers...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Restauration du château : plis reçus après l'appel d'offre de juin 1985, avec bulletin officiel des annonces des marchés publics (1985), dossier de demande d'un permis de construire pour la création d'un transformateur avec abri de jardin (1979-1982).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1869 W 10

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Restauration du château : plis reçus après l'appel...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  21. Résultat n°21

    1 media

    Élection cantonale des 18 et 25 mars 1979. - Installation des conseillers généraux et élections du bureau et des membres des commissions.

    Date

    28 mars 1979

    Cote

    4091 W 8

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • Élection cantonale des 18 et 25 mars 1979. - Installation...
  22. Résultat n°22

    Restauration du château : plans modificatifs (1980-1981), réception (1981), réception tous corps d'état 1984, correspondance (1983), attribution des marchés (1980).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1869 W 7

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Restauration du château : plans modificatifs (1980-1981),...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  23. Résultat n°23

    Château de Grignan : réhabilitation du bâtiment annexe, dossiers concernant les lots n°3 à 8 (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1869 W 16

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Fonctionnement.
    • Château de Grignan : réhabilitation du bâtiment annexe,...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  24. Résultat n°24

    Restauration du château : attribution des marchés par lot (lot n°1 à 6) (1980-1984), avenants, réceptions provisoires et définitives des travaux (1980-1984).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1869 W 9

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Restauration du château : attribution des marchés par...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  25. Résultat n°25

    Restauration du château des Adhémar : fiches de mandatement avec le montant des travaux (1981-1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    1869 W 12

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Comptabilité.
    • Restauration du château des Adhémar : fiches de mandatement...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  26. Résultat n°26

    Château de Grignan : réhabilitation du bâtiment annexe avec appel d'offres, correspondance, réunion de chantier, délibérations, honoraires (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1869 W 15

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Fonctionnement.
    • Château de Grignan : réhabilitation du bâtiment annexe...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  27. Résultat n°27

    Château de Grignan : gestion d'animation et d'utilisation du château avec procès-verbaux des commissions d'animation et d'utilisation des châteaux départementaux (1982-1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1869 W 17

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Fonctionnement.
    • Château de Grignan : gestion d'animation et d'utilisation...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  28. Résultat n°28

    CLSH La Paz.

    Date

    1990-2012

    Cote

    3840 W 4

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • CLSH La Paz.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  29. Résultat n°29

    CLSH La Chapelle en Vercors.

    Date

    1992-2011

    Cote

    3840 W 3

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • CLSH La Chapelle en Vercors.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  30. Résultat n°30

    Le Piroulet.

    Date

    1992-2011

    Cote

    3840 W 10

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Le Piroulet.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  31. Résultat n°31

    Les Lutins.

    Date

    1993-2011

    Cote

    3840 W 13

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Les Lutins.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  32. Résultat n°32

    Col du Rousset.

    Date

    1994-2003

    Cote

    3840 W 6

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Col du Rousset.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  33. Résultat n°33

    Jardin d'enfants.

    Date

    1994-2003

    Cote

    3840 W 7

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Jardin d'enfants.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  34. Résultat n°34

    Les Vercoquins.

    Date

    1996-2012

    Cote

    3840 W 15

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Les Vercoquins.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  35. Résultat n°35

    Le Tipi.

    Date

    1996-2011

    Cote

    3840 W 12

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Le Tipi.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  36. Résultat n°36

    Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs de bilans des enfants partis en milieu scolaire (classement par année, puis par établissement).

    Date

    1998-2009

    Cote

    3840 W 1

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  37. Résultat n°37

    Les Pillous.

    Date

    2001-2012

    Cote

    3840 W 14

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Les Pillous.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  38. Résultat n°38

    CLSH St Thomas en Royans.

    Date

    2002-2009

    Cote

    3840 W 5

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • CLSH St Thomas en Royans.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  39. Résultat n°39

    La Ribambelle.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3840 W 9

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • La Ribambelle.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  40. Résultat n°40

    Périscolaire.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3840 W 16

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Périscolaire.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  41. Résultat n°41

    PAU

    Date

    2004-2019

    Cote

    4050W 58

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • PAU

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  42. Résultat n°42

    JOS

    Date

    2004-2019

    Cote

    4050W 40

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • JOS

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  43. Résultat n°43

    Vacanciel.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3840 W 17

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Vacanciel.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  44. Résultat n°44

    POM

    Date

    2006-2019

    Cote

    4050W 62

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • POM

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  45. Résultat n°45

    La Jacine.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3840 W 8

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • La Jacine.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  46. Résultat n°46

    ARN

    Date

    2006-2019

    Cote

    4050W 6

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • ARN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  47. Résultat n°47

    BEN

    Date

    2007-2019

    Cote

    4050W 10

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • BEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  48. Résultat n°48

    BUL

    Date

    2007-2019

    Cote

    4050W 13

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • BUL

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  49. Résultat n°49

    Le Sapin Bronzé.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3840 W 11

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Le Sapin Bronzé.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  50. Résultat n°50

    MAC

    Date

    2007-2019

    Cote

    4050W 50

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MAC

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  51. Résultat n°51

    GAI

    Date

    2008-2019

    Cote

    4050W 79

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • GAI

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  52. Résultat n°52

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  53. Résultat n°53

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 54

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  54. Résultat n°54

    DES

    Date

    2011-2019

    Cote

    4050W 23

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • DES

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  55. Résultat n°55

    MIS

    Date

    2012-2019

    Cote

    4050W 56

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIS

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  56. Résultat n°56

    ALL

    Date

    2012-2019

    Cote

    4050W 5

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • ALL

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  57. Résultat n°57

    KUN

    Date

    2012-2019

    Cote

    4050W 41

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • KUN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  58. Résultat n°58

    A - H

    Date

    2013

    Cote

    4029W 1

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2013
    • A - H

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  59. Résultat n°59

    SGU

    Date

    2013-2019

    Cote

    4050W 70

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SGU

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  60. Résultat n°60

    G - Z

    Date

    2013

    Cote

    4029W 2

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2013
    • G - Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  61. Résultat n°61

    TUR

    Date

    2013-2019

    Cote

    4050W 75

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • TUR

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  62. Résultat n°62

    A-D

    Date

    2014

    Cote

    4081W 14

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2014
    • A-D

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  63. Résultat n°63

    A - K

    Date

    2014

    Cote

    4029W 3

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2014
    • A - K

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  64. Résultat n°64

    D-F

    Date

    2014

    Cote

    4081W 15

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2014
    • D-F

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  65. Résultat n°65

    2014

    Date

    2014

    Cote

    4029W 12

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers d'aides aux jeunes radiés...
    • 2014

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  66. Résultat n°66

    G-M

    Date

    2014

    Cote

    4081W 16

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2014
    • G-M

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  67. Résultat n°67

    G-V

    Date

    2014

    Cote

    4081W 6

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de solidarité active (RSA)
    • 2014
    • G-V

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  68. Résultat n°68

    L - Z

    Date

    2014

    Cote

    4029W 4

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2014
    • L - Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  69. Résultat n°69

    LEB

    Date

    2014-2019

    Cote

    4050W 46

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • LEB

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  70. Résultat n°70

    N-Z

    Date

    2014

    Cote

    4081W 17

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2014
    • N-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  71. Résultat n°71

    2014

    Date

    2014

    Cote

    4081W 1

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Équipes pluridisciplinaires RSA
    • 2014

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  72. Résultat n°72

    PEL

    Date

    2014-2019

    Cote

    4050W 60

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • PEL

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  73. Résultat n°73

    B-F

    Date

    2014

    Cote

    4081W 5

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de solidarité active (RSA)
    • 2014
    • B-F

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  74. Résultat n°74

    2015

    Date

    2015

    Cote

    4081W 2

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Équipes pluridisciplinaires RSA
    • 2015

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  75. Résultat n°75

    M-Y

    Date

    2015

    Cote

    4081W 20

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2015
    • M-Y

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  76. Résultat n°76

    Arrêtés du numéro 0352 au numéro 0632

    Date

    2015-2015

    Cote

    3863W 2

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Patrick Labeaune.
    • Arrêtés du numéro 0352 au numéro 0632

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  77. Résultat n°77

    Arrêté du numéro 0065 au numéro 351

    Date

    2015-2015

    Cote

    3863W 1

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Patrick Labeaune.
    • Arrêté du numéro 0065 au numéro 351

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  78. Résultat n°78

    A-J

    Date

    2015

    Cote

    4081W 18

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2015
    • A-J

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  79. Résultat n°79

    ROB

    Date

    2015-2019

    Cote

    4050W 65

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • ROB

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  80. Résultat n°80

    AGN

    Date

    2015-2019

    Cote

    4050W 3

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • AGN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain