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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport de la commission des finances du conseil général concernant le château des Adhémar à Montélimar : travaux de restauration, demande et attribution d'un fonds de concours, litige lors de l'aménagement des voies d'accès avec madame de Ponchara, aménagement du logement du gardien (1976), copie du contrat d'engagement du gardien (1978), réfection de la toiture (devis estimatif 1968), aménagement de salles pour le transfert du musée de la ville de Montélimar (1er rapport et procès-verbal de la commission départementale (1961-1964) ; rapport de la commission des finances du conseil général concernant la tour de Narbonne et sa cession au département par la ville de Montélimar pour l'installation des services du cadastre (1952).

    Date

    1952-1978

    Cote

    1869 W 1

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Fonctionnement.
    • Rapport de la commission des finances du conseil général...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Centre de vacances.

    Date

    1966-2012

    Cote

    3840 W 2

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Centre de vacances.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  3. Résultat n°3

    Programmes, rapports et bilans concernant les activités dans les châteaux de Grignan et de Suze-la-Rousse (1979-1982) ; correspondance concernant la création d'un poste de gardien (1979) et d'un poste de femme de ménage (1980) ; inventaire des chauves-souris résidents dans le château (1979) ; résiliation de l'assurance des anciens propriétaires du château (1979) ; cession du château au département, frais de fonctionnement (1979) , commission spéciale d'utilisation du château de Suze-la-Rousse (1979) ; programmes, rapports et bilans concernant les activités dans les châteaux de Grignan et de Suze-la-Rousse (1971-1982) ; gestion et fonctionnement de la régie des recettes des châteaux de Grignan et de Suze-la-Rousse (1980) ; procès-verbal de la commission des bâtiments départementaux désignant Monsieur Hodot géomètre-expert pour effectuer des coupes en façade du château de Grignan (1980) ; dossier concernant la gestion financière du château (1980-1981).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1869 W 14

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Fonctionnement.
    • Programmes, rapports et bilans concernant les activités...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  4. Résultat n°4

    1 media

    Première session extraordinaire de 1971. - Délibérations et vote des décisions modificatives du budget de l'exercice 1971.

    Date

    24 juin 1971

    Cote

    4091 W 1

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • Première session extraordinaire de 1971. - Délibérations...
  5. Résultat n°5

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 64 à 85 de la commission des Affaires diverses.

    Date

    5 février 1974

    Cote

    4091 W 2

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1973. - Délibérations et vote...
    • Délibérations sur les dossiers 64 à 85 de la commission...
  6. Résultat n°6

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 94 à 123 des commissions des Affaires diverses et des Questions sociales.

    Date

    6 février 1974

    Cote

    4091 W 3

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1973. - Délibérations et vote...
    • Délibérations sur les dossiers 94 à 123 des commissions...
  7. Résultat n°7

    Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance, dossier d'appel d'offres, procès-verbal d'ouverture des plis, plans (1976-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1869 W 2

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  8. Résultat n°8

    Aménagement d'une voie d'accès au château des Adhémar et d'un jardin public commission des finances du conseil général délibération pour l'achat de terrain pour la création du jardin public (20 mai 1976), procès-verbal de réunion pour la restauration du château (15 septembre 1976), commission des bâtiments départementaux : compte-rendu du déplacement du 6 octobre 1976 à Montélimar procés-verbaux des réunions du 26 avril 1978 et du 16 juin 1978 ; rapport du préfet à la commission départementale 4 juin 1977 ; délibération de la commission des affaires sociales et culturelles du 18 janvier 1977 ; bilans du cours des travaux (1976-1978) ; correspondance concernant les travaux (1978-1980), comptes-rendus des réunions de chantier pour les travaux du jardin public (1979-1980) et de la voie d'accès (1978-1980) .

    Date

    1976-1980

    Cote

    1869 W 3

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Aménagement d'une voie d'accès au château des Adhémar...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  9. Résultat n°9

    Projet de restauration et d'aménagement du château des Adhémar et de ses abords : correpondance concernant la réalisation d'une maquette (1977-1978), étude estimative et proposition des programmes des travaux (1976-1978), observations faites sur devis d'appel d'offres (1979), plans du château et de ses abords, et de l'église Sainte-Guite (1976).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1869 W 5

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Projet de restauration et d'aménagement du château...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  10. Résultat n°10

    Aménagement du château intérieur et extérieur : programme pour l'année 1977 ; aménagement des voies d'accès, correspondance 1978-1983, dossier par lot et entrepreneur (n° 1 à 5) avec ordre de service, avenants, procès-verbal de réception provisoire et définitive, décomptes définitifs et correspondance (1977-1981).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1869 W 4

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Aménagement du château intérieur et extérieur : programme...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  11. Résultat n°11

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 55 à 74 de la commission des Affaires économiques.

    Date

    12 janvier 1977

    Cote

    4091 W 4

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 55 à 74 de la commission...
  12. Résultat n°12

    1 media

    Installations nucléaires dans la Drôme. - Questions et débats en séance privée.

    Date

    13 janvier 1977 matin

    Cote

    4091 W 5

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Installations nucléaires dans la Drôme. - Questions...
  13. Résultat n°13

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions des Finances, Affaires sociales, Affaires économiques et Travaux publics.

    Date

    14 janvier 1977 après-midi

    Cote

    4091 W 6

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions...
  14. Résultat n°14

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 107 à 137 des commissions des Affaires économiques, Affaires sociales, et Travaux publics.

    Date

    18 janvier 1977 matin

    Cote

    4091 W 7

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 107 à 137 des commissions...
  15. Résultat n°15

    Restauration du château : fiches de mandatement avec le montant des travaux.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1869 W 11

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Comptabilité.
    • Restauration du château : fiches de mandatement avec...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  16. Résultat n°16

    Restauration du château des Adhémar : lot n°1 des établissements Girard (maçonnerie) avec cahiers des clauses particulières 24 février 1980, dossier de candidature, acte d'engagement du 22 mai 1980, devis des travaux de restauration, mémoires 1 à 4 des travaux exécutés de 1981 à 1983, avenant au marché du 24 février 1980, récapitulation générale définitive du 24 mai 1984, correspondance (1980-1984) ; lot n°2 des établissements Hennebique (menuiserie) avec dossier de candidature, devis des travaux de restauration novembre 1979, acte d'engagement, lettre d'adjuducation du marché, avenants du marché, décompte définitif ; correspondance (1979-1984).

    Date

    1979-1984

    Cote

    1869 W 8

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Restauration du château des Adhémar : lot n°1 des établissements...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  17. Résultat n°17

    Restauration du château : appel d'offres restreint (1979-1980), cahier des clauses administratives particulières (1979), publicité et parutions officielles (1980), devis des travaux (1979), adjudication par lot, entreprises retenues (1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1869 W 6

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Restauration du château : appel d'offres restreint...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  18. Résultat n°18

    Château de Grignan : fiches de mandatement des divers travaux (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1869 W 18

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Comptabilité.
    • Château de Grignan : fiches de mandatement des divers...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  19. Résultat n°19

    Château de Grignan : arrêté du président du conseil général autorisant la gratuité d'entrée au château à l'occasion de la remise de fourragère du 75e Régiment d'infanterie (13 janvier 1984) ; pré-étude pour la protection incendie des bâtiments fournit par SICLI avec plans (1981); acquisition de pièces d'argenterie du XVIe siècle (1983). Travaux. - Devis des travaux confortifs par l'entreprise Girard (1983), remplacement du gravier de la cour (1983), devis pour l'alimentation en eau des logements du château (1981), procès-verbal de réunion de la commission d'animation et d'utilisation des châteaux départementaux fixant le salaire horaire de l'écrivain public (1981) ; devis de divers travaux s'étant déroulés de 1979 à 1982.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1869 W 13

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Fonctionnement.
    • Château de Grignan : arrêté du président du conseil...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux

  20. Résultat n°20

    Restauration du château : plis reçus après l'appel d'offre de juin 1985, avec bulletin officiel des annonces des marchés publics (1985), dossier de demande d'un permis de construire pour la création d'un transformateur avec abri de jardin (1979-1982).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1869 W 10

    • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

    • Travaux
    • Restauration du château : plis reçus après l'appel...

    Producteur :

    Conseil général-bâtiments départementaux