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  1. Résultat n°1

    Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Programme pluriannuel d'entretien des cours d'eau la Veaune, la Bouterne et leurs affluents (2006-2010).

    Date

    2006-2007

    Cote

    3753 W 51

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Programme...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Déroulement de l'enquête publique.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3753 W 67

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Réalisation...
    • Déroulement de l'enquête publique.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Dossier d'enquête, registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 68

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Réalisation...
    • Dossier d'enquête, registres d'enquête et rapport du...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    Communauté de communes "Pays de l'Hermitage". - Travaux d'aménagement de la Bouterne dans la traversée de Tain-l'Hermitage et Mercurol.

    Date

    2008-2015

    Cote

    3753 W 80

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de communes "Pays de l'Hermitage". - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques