Communauté de communes du Pays de l'Hermitage (Tain-l'Hermitage, Drôme, France)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Déroulement de l'enquête publique.	Cote 3753 W 67	Date 2006-2009	Lieu Mercurol-Veaunes (Drôme, France), Chantemerle-les-Blés (Drôme, France), Marsaz (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des... Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux... Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Réalisation... Déroulement de l'enquête publique.
2	Communauté de communes "Pays de l'Hermitage". - Travaux d'aménagement de la Bouterne dans la traversée de Tain-l'Hermitage et Mercurol.	Cote 3753 W 80	Date 2008-2015	Lieu Bouterne (Drôme / Ardèche, France ; cours d'eau) -- Mercurol-Veaunes, Bouterne (Drôme / Ardèche, France ; cours d'eau) -- Tain-l'Hermitage	Type de document -
	Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des... Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux... Communauté de communes "Pays de l'Hermitage". - Travaux...
3	Dossier d'enquête, registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur.	Cote 3753 W 68	Date 2007	Lieu Mercurol-Veaunes (Drôme, France), Chantemerle-les-Blés (Drôme, France), Marsaz (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des... Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux... Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Réalisation... Dossier d'enquête, registres d'enquête et rapport du...
4	Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Programme pluriannuel d'entretien des cours d'eau la Veaune, la Bouterne et leurs affluents (2006-2010).	Cote 3753 W 51	Date 2006-2007	Lieu Bouterne (Drôme / Ardèche, France ; cours d'eau), Veaune (Drôme, France ; cours d'eau)	Type de document -
	Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des... Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux... Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Programme...

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Déroulement de l'enquête publique.

Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

Communauté de communes "Pays de l'Hermitage". - Travaux d'aménagement de la Bouterne dans la traversée de Tain-l'Hermitage et Mercurol.

Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

Dossier d'enquête, registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur.

Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Programme pluriannuel d'entretien des cours d'eau la Veaune, la Bouterne et leurs affluents (2006-2010).

Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...