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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communauté de Communes de l'Herbasse. - Aménagement de la ZAC de Druisieux sur la commune de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
Cote
3753 W 54
 Date
2006-2007
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Communauté de Communes de l'Herbasse. - Aménagement...
2

2007-2008
Cote
3680 W 57
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Parc public. - Dossiers de subvention.
  • 2010
  • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
  • 2007-2008
3

2009-2010
Cote
3680 W 58
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Parc public. - Dossiers de subvention.
  • 2010
  • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
  • 2009-2010