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59 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2002 : août à décembre.

    Date

    2002

    Cote

    2731 W 59

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2002 : août à décembre.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 2

    2002 : janvier à juillet.

    Date

    2002

    Cote

    2731 W 58

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2002 : janvier à juillet.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 3

    2001 : avril (n°4) à décembre.

    Date

    2001

    Cote

    2731 W 57

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2001 : avril (n°4) à décembre.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 4

    2001 : janvier (n°1) à mars (n°3).

    Date

    2001

    Cote

    2731 W 56

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2001 : janvier (n°1) à mars (n°3).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 5

    2000 : n°1 (janvier) au n°5 (mai).

    Date

    2000

    Cote

    2731 W 54

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2000 : n°1 (janvier) au n°5 (mai).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 6

    2000 : n°6 (juin) au n°12 (décembre).

    Date

    2000

    Cote

    2731 W 55

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2000 : n°6 (juin) au n°12 (décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 7

    1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).

    Date

    1999

    Cote

    2731 W 52

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 8

    1999 : n°8 (août) au n°12 (décembre).

    Date

    1999

    Cote

    2731 W 53

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1999 : n°8 (août) au n°12 (décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 9

    1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).

    Date

    1998

    Cote

    2731 W 51

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 10

    1998 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).

    Date

    1998

    Cote

    2731 W 50

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1998 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 11

    1997 : n°7 (août) au n°11 (décembre).

    Date

    1997

    Cote

    2731 W 49

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1997 : n°7 (août) au n°11 (décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 12

    1997 : n°1 (janvier) au n°6 bis (juin/juillet).

    Date

    1997

    Cote

    2731 W 48

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1997 : n°1 (janvier) au n°6 bis (juin/juillet).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 13

    1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).

    Date

    1996

    Cote

    2731 W 47

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 14

    1996 : n°1 (janvier) au n° 6 (juin).

    Date

    1996

    Cote

    2731 W 46

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1996 : n°1 (janvier) au n° 6 (juin).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 15

    1995 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).

    Date

    1995

    Cote

    2731 W 45

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1995 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 16

    1995 : n°1 (janvier) au n°6 (juin).

    Date

    1995

    Cote

    2731 W 44

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1995 : n°1 (janvier) au n°6 (juin).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 17

    1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).

    Date

    1994

    Cote

    2731 W 43

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 18

    1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).

    Date

    1993

    Cote

    2731 W 42

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 19

    1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).

    Date

    1992

    Cote

    2731 W 41

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme

  • 20

    1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).

    Date

    1991

    Cote

    2731 W 40

    • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme