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  1. Résultat n°1

    Affaires diverses (1946-1956) ; commission d'exonération : élections des membres, correspondance (1951-1952) ; surtaxes (1944-1958).

    Date

    1944-1958

    Cote

    485 W 54

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
    • Affaires diverses (1946-1956) ; commission d'exonération...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  2. Résultat n°2

    Extraits du registre de délibérations.

    Date

    1949-1960

    Cote

    485 W 53

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
    • Extraits du registre de délibérations.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  3. Résultat n°3

    1943-1949

    Cote

    485 W 50

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
    • Budgets et comptes.
    • 1943-1949

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  4. Résultat n°4

    1955-1960

    Cote

    485 W 52

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
    • Budgets et comptes.
    • 1955-1960

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  5. Résultat n°5

    1950-1955

    Cote

    485 W 51

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
    • Budgets et comptes.
    • 1950-1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.