Filtrer les résultats
Multimédias
  • 86
Nom de l'inventaire
  • 63
  • 17
  • 5
  • 1
Période
  • 19
  • 68
Lieux
  • 86
  • 13
  • 10
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 5
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 2
86 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Saint-Bonnet-de-Valclérieux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 276

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
  • 2

    Triors.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 280

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Triors.
  • 3

    Commune de Saint-Michel.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 265

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Michel.
  • 4

    Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel- Arnaud, de La Chaudière, de Le Cheylard, d'Espenel, d'Eygluy, de Rimon-et-Savel, de Saillans, de Saint-Benoît, de Saint-Sauveur- en-Diois, de Vercheny, de Véronne.

    Date

    1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel,...
  • 5

    Commune de Parnans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 259

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Parnans.
  • 6

    Geyssans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 268

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Geyssans.
  • 7

    Cantons de Romans I et II.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 24

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Cantons de Romans I et II.
  • 8

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 9

    Commune de Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 251

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Châtillon-Saint-Jean.
  • 10

    Cantons de  Romans.

    Date

    1810-1900

    Cote

    5 M 131

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de  Romans.
  • 11

    Romans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 274

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Romans.
  • 12

    Saint-Michel.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 595

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Saint-Michel.
  • 13

    Triors.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 597

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Triors.
  • 14

    Génissieux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 584

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Génissieux.
  • 15

    Canton de Romans : correspondance et extraits des délibérations des conseils municipaux des communes : Montmiral et Romans.

    Date

    1831

    Cote

    3 P 2801

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Assemblées cantonales.
    • Canton de Romans : correspondance et extraits des délibérations...
  • 16

    Parnans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 272

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Parnans.
  • 17

    Saint-Bardoux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 275

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Bardoux.
  • 18

    Saint-Michel.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 278

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Michel.
  • 19

    Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 581

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Châtillon-Saint-Jean.
  • 20

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 21

    Miribel.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 269

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Miribel.
  • 22

    Canton de Romans.

    Date

    1969-1970

    Cote

    622 W 146

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Canton de Romans.
  • 23

    Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans, Saint-Jean-en-Royans, Valence. Inondations de juin-juillet et novembre 1938, cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Rémuzat, cantons (34) de Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Crest Nord et Sud, Die.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 382

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans,...
  • 24

    Crépol.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 266

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Crépol.
  • 25

    Commune de Geyssans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Geyssans.
  • 26

    Crépol.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 583

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Crépol.
  • 27

    Montmiral.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 587

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Montmiral.
  • 28

    Canton de Romans.

    Date

    1972

    Cote

    670 W 131

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Romans et Valence. Élections des 5 novembre et 19 novembre...
    • Conseil de Prud'hommes de Romans.
    • Canton de Romans.
  • 29

    Commune de Romans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 261

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Romans.
  • 30

    Canton de Romans (Parnans - Triors).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 370

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Romans (Parnans - Triors).
  • 31

    Saint-Laurent-d'Onay.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 594

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Saint-Laurent-d'Onay.
  • 32

    Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 264

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Châtillon-Saint-Jean.
  • 33

    Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 279

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Paul-lès-Romans.
  • 34

    Parnans.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 589

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Parnans.
  • 35

    Commune de Clérieux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 252

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Clérieux.
  • 36

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1810-1850

    Cote

    3 P 2821

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Valence.
  • 37

    Miribel.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 586

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Miribel.
  • 38

    Commune de Saint-Bardoux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 262

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Bardoux.
  • 39

    Cantons de Romans I et II.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 64

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Troisième circonscription.
    • Cantons de Romans I et II.
  • 40

    Commune de Génissieux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Génissieux.
  • 41

    Procès-verbaux de vérification des plans.

    Date

    1810-1820

    Cote

    3 P 2767

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
  • 42

    Canton du Grand-Serre. - Communes de Le Grand-Serre, d'Hauterives, de Lens-Lestang, de Montrigaud, de Moras, de Saint-Bonnet-de-Valclérieux, de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton du Grand-Serre. - Communes de Le Grand-Serre,...
  • 43

    Mours-Saint-Eusèbe.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 271

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Mours-Saint-Eusèbe.
  • 44

    Canton de Romans.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 90

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Romans.
  • 45

    Canton de Saint-Donat.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 65

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Troisième circonscription.
    • Canton de Saint-Donat.
  • 46

    Canton de Saint-Donat (contient quelques ordonnances de nomination d'experts), canton de Romans (Le Châlon - Mours-Saint-Eusèbe).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 369

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Saint-Donat (contient quelques ordonnances...
  • 47

    Canton de Die. - Communes d'Aix, de Barsac, de Die, de Laval-d'Aix, de Marignac, de Molières, de Montmaur, de Ponet-Saint-Auban, de Pontaix, de Romeyer, de Saint-Andéol-et-Saint-Etienne-en-Quint, de Saint-Julien-en-Quint, de Sainte-Croix, de Vachères.

    Date

    1825-1826

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Die. - Communes d'Aix, de Barsac, de Die,...
  • 48

    Canton de Séderon. - Communes d'Aulan, de Ballons, de Barret-de-Lioure, d'Eygalayes, de Ferrassières, d'Izon, de Laborel, de Lachau, de Mévouillon, de Montauban, de Montbrun, de Montfroc, de Montguers, de Reilhanette, de Séderon, de Vers, de Villebois, de Villefranche.

    Date

    1823

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Séderon. - Communes d'Aulan, de Ballons,...
  • 49

    Clérieux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 265

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Clérieux.
  • 50

    Canton de Romans.

    Date

    1970

    Cote

    622 W 128

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 15 février et 1er mars 1970, conseil...
    • Résultats.
    • Canton de Romans.
  • 51

    Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 596

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Saint-Paul-lès-Romans.
  • 52

    Peyrins.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 590

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Peyrins.
  • 53

    1807-1810.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 2760

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Généralités.
    • 1807-1810.
  • 54

    Commune de Saint-Bonnet-de-Valclérieux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 263

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
  • 55

    Montmiral.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 270

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Montmiral.
  • 56

    Commune de Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 266

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
  • 57

    Le Chalon.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 263

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Le Chalon.
  • 58

    Canton de Romans. - Communes de Châtillon-Saint-Jean, de Clérieux, de Crépol, de Geyssans, de Miribel, de Montmiral, d', de Parnans, de Peyrins, de Romans, de Saint-Paul-lès-Romans, de Triors.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Romans. - Communes de Châtillon-Saint-Jean,...
  • 59

    Romans.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 591

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Romans.
  • 60

    Arrondissement de Valence. - Canton de Bourg-de-Péage : Marches (1835), Châteaudouble (1845) ; canton du Grand-Serre : Grand-Serre (Le) (1830), Saint-Christophe-et-le-Laris (1844) ; canton de Romans : Montmiral (1826-1854), Saint-Paul-lès-Romans (1823) ; canton de Saint-Jean-en-Royans : Léoncel (1856), Saint-Laurent-en-Royans (1832); canton de Saint-Vallier : Albon (1840), Beausemblant (1844), Ratières (1832-1839) ; canton de Tain : Beaumont-Monteux (1838), Roche-de-Glun (La)(1832), Tain (1845-1853).

    Date

    1823-1856

    Cote

    3 P 2812

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Contentieux.
    • Réclamations.
    • Arrondissement de Valence. - Canton de Bourg-de-Péage...
  • 61

    Dossiers par canton.

    Date

    1806-1808

    Cote

    3 P 2747

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Vérification.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
    • Dossiers par canton.
  • 62

    Commune de Montmiral.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 257

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Montmiral.
  • 63

    Commune de Crépol.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 253

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Crépol.
  • 64

    Commune de Mours-Saint-Eusèbe.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 258

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Mours-Saint-Eusèbe.
  • 65

    Romans.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 193

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
    • Chambre des métiers de Romans.
    • Romans.
  • 66

    Le Chalon.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 580

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Le Chalon.
  • 67

    Mours-Saint-Eusèbe.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 588

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Mours-Saint-Eusèbe.
  • 68

    Commune de Miribel.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 256

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Miribel.
  • 69

    Peyrins.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 273

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Peyrins.
  • 70

    Commune de Le Chalon.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 250

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Le Chalon.
  • 71

    Commune de Saint-Laurent-d'Onay.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 264

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Laurent-d'Onay.
  • 72

    Saint-Laurent-d'Onay.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 277

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Laurent-d'Onay.
  • 73

    Comices agricoles des cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Vallier, du Vercors.

    Date

    an XI-1906

    Cote

    7 M 308

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société d'agriculture, comices agricoles.
    • Comices agricoles du département.
    • Dossiers par comice (29). - Création et demandes de...
    • Comices agricoles des cantons de Romans, Saint-Donat,...
  • 74

    Canton de Crest-Sud. - Communes d'Auriples, de Autichamp, de Chabrillan, de Divajeu, de Grâne, de Piégros, de Puy-Saint-Martin, de La Répara, de La Roche-sur-Grâne, de Roynac, de Saou, de Soyans.

    Date

    1823

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Crest-Sud. - Communes d'Auriples, de Autichamp,...
  • 75

    Saint-Bardoux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 592

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Saint-Bardoux.
  • 76

    Saint-Bonnet-de-Valclérieux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 593

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
  • 77

    Arrondissement de Valence

    Date

    anXIII-1821

    Cote

    3 P 2762

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Dossiers d'expertise par arrondissement .
    • Arrondissement de Valence
  • 78

    Génissieux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 267

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Génissieux.
  • 79

    Commune de Triors.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 267

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Triors.
  • 80

    Arrondissement de Valence. - Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourg-de-Péage, Chabeuil, Grand-Serre (Le), Loriol, Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Vallier, Tain, Valence.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2817

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Valence. - Tableau de l'arrondissement,...