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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Accords d'intéressements (1981-1993). Accords sur participation (1992). Accords (1986-1996). Durée du temps de travail : modifications des grilles d'horaires (1972-1979, 1996-2002), dérogations au repos dominical (1996). Institutions représentatives du personnel. Désignation des délégués syndicaux (1990-1999). Élections des délégués du personnel (1994). Règlement intérieur (1994-1995).
Cote
2937 W 55
 Date
1972-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Accords d'intéressements (1981-1993). Accords sur participation...
2

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Fonctionnement et activités.
Cote
2937 W 52
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....
3

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions : procès-verbaux (1987-2004). Litige entre la direction et M. CHA (1988). Contrat emploi solidarité (1982-1985). Licenciement de B. CHA (1987). Convention collective. Règlement intérieur. Dossiers de salariés (1978-1982). Grèves (1971, 1974-1979).
Cote
2937 W 56
 Date
1971-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....
4

Bilans sociaux (1981-1986, 1993). Apprentissage (1992-1993). Litige entre la Confédération fédérale du travail (CFDT) et la direction : protocole pré-électoral. Licenciement de M. COR (1991). Structure commune Isère / Drôme et dossiers de salariés protégés (1989) : correspondance, avis sur la convention du Fonds national pour l'emploi pré-retraite (1980, 1993-1998). Emploi et développement de la formation en alternance : contrat en alternance (2001-2003), correspondance (1999). Apprentissage (2001-2002). Rapports sur l'égalité professionnelle (2003-2004). Renseignements sur le personnel (1957-1959). Conditions de travail (1971-1983).
Cote
2937 W 54
 Date
1957-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Bilans sociaux (1981-1986, 1993). Apprentissage (1992-1993)....
5

Vacataires (1982). Contrôle de la Mutualité sociale agricole. Hygiène et sécurité (prévention, permis de construire, chariots automoteurs) (1975-1989). Fonctionnement et activités du comité d'entreprise (1968-1984). Délégués du personnel (1970-1976) : comptes rendus d'élections des délégués du personnel (1978-1993). Élections de délégués syndicaux à la commission paritaire (1970-1977) : correspondance avec les délégués syndicaux (1977-1990), exonération partielle de charges, stages pratiques (1977-1982).
Cote
2937 W 53
 Date
1968-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Vacataires (1982). Contrôle de la Mutualité sociale...