Aide à la recherche

4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités, Maison Départementale de l'Autonomie, Secteur Pilotage et appui à l'organisation, Service Gestion Administrative et Financière, Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4505 W 1-70

Date

1986-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,6 ml

70 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/03/2026

Présentation du contenu

Le présent versement comprend les dossiers d'élaboration de la tarification pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) (4505 W 1-45) pour les années 1986 à 2018, les dossiers de Plan pluriannuel d'investissement (PPI) (4505 W 46-64) pour les années 2004 à 2018, les dossiers de visite de conformité (4505 W 65-66) pour les années 2004 à 2016 et les dossiers d'évaluation externes (4505 W 67-70) pour les années 2010 à 2017.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage des Archives départementales de la Drôme.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par commune, puis par type d'établissement.

Conditions d'accès

Les dossiers sont librement communicables.

Mots clés lieux

Nyons (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Donzère (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France), Dieulefit (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Beauvallon (Drôme, France), Châteauneuf-de-Galaure (Drôme, France), Génissieux (Drôme, France), Grignan (Drôme, France), La Baume-de-Transit (Drôme, France), Loriol-sur-Drôme (Drôme, France), Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France), Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France), Tain-l'Hermitage (Drôme, France), Tulette (Drôme, France), Crest (Drôme, France), Hauterives (Drôme, France), Venterol (Drôme, France), Parnans (Drôme, France), Curnier (Drôme, France), Divajeu (Drôme, France)

Mots clés collectivités

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Pousterle (EHPAD, Nyons, Drôme, France), Foyer logement La Pousterle (Nyons, Drôme, France), Institut médico-éducatif La Providence (Saint-Laurent-en-Royans, Drôme, France ; association), Pupilles de l'Enseignement Public Sud-Rhône-Alpes (PEP SRA, Valence, Drôme, France ; association), Foyer appartement ATRIR ORSAC (Nyons, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Centre hospitalier de Montélimar (EHPAD, Donzère, Drôme, France), Familles rurales (Anneyron, Drôme, France ; association), Familles rurales (Saint-Laurent-en-Royans, Drôme, France ; association), Assistance de vie sans interruption (Montélimar, Drôme, France ; association), Vivre chez soi (Romans-sur-Isère, Drôme, France ; association), Familles rurales (Bourg-lès-Valence, Drôme, France ; association), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Beauvallon (EHPAD, Beauvallon, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Saisonneraie (EHPAD, Bourg-lès-Valence, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les blés d'or (EHPAD, Châteauneuf-de-Galaure, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Opalines (EHPAD,Génissieux, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Tourterelles (EHPAD, Grignan, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les jardins d'Asclépios (EHPAD, La-Baume-de-Transit, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Saint-Joseph (EHPAD, Loriol-sur-Drôme, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Manoudière (EHPAD, Montélimar, Drôme, France), Unité de soins longue durée Le Galoubet (USLD, Montélimar, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Fontgères (EHPAD, Nyons, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Fleuriades (EHPAD, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La voie romaine (EHPAD, Saint-Rambert-d'Albon, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de l'Hermitage (EHPAD, Tain-l'Hermittage, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes L'Ensouleïado (EHPAD, Tulette, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes L'Eden (EHPAD, Valence, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Maison de l'automne (EHPAD, Valence, Drôme, France), Unité de soins longue durée L'Albizzier (USLD, Valence, Drôme, France), ADAPEI de la Drôme (Valence, Drôme, France ; association), Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH, Bourg-lès-Valence, Drôme, France), Auxiliaires de vie sociale (Bourg-lès-Valence, Drôme, France ; association), Fédération Aide à domicile en milieu rural (ADMR de la Drôme, Saint-Marcel-lès-Valence, Drôme, France), Foyer hébergement Les 3 becs (Crest, Drôme, France), Foyer hébergement Les Fontaines (Génissieux, Drôme, France), Foyer de vie L'Arche de la Vallée (Hauterives, Drôme, France), Foyer hébergement L'Arche de la vallée (Hauterives, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Saint-François (EHPAD, Saint-Laurent-en-Royans, Drôme, France), Foyer de vie Charles Gounod (Venterol, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Tilleuls (EHPAD, Parnans, Drôme, France), Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Cèdres (EHPAD, Valence, Drôme, France), Association Aide et main tenir à domicile (Montélimar, Drôme, France), Pôle sanitaire Médico-social du Pays Nyonsais (SAAD, Curnier, Drôme, France) -- Service d'Aide à domicile, Amélie simplifiez vous la vie (Divajeu, Drôme, France ; association)

Cote/Cotes extrêmes

4505W 67-4505W 70

Date

2010-2017

Présentation du contenu

rapport (classement par année d'évaluation).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association Amélie simplifiez-vous la vie (Divajeu).

Cote/Cotes extrêmes

4505W 70

Date

2016-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable