Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/04/2025
Présentation du contenu
Dossiers d'électrification rurale basse tension (BT) et haute tension (HT) produits par le Service public des énergies dans la Drôme (SDED) en 2012.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé. Aucun tri ou élimination (en dehors des doublons) n'a été effectué.
Mode de classement
Les dossiers sont classés alphabétiquement par nom de commune, puis par affaire. Les communes dont le nom présente un article sont classées à la lettre L.
Les dates correspondent à l'année de commencement des travaux.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables avec un délai de 50 ans à compter de la date d'ouverture du dossier.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossier technique (dont mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), dossier d'étude (dont plans et devis), dossier de réception (dont plan de récolement, plan des réseaux souterrains, tableau de valeur de mise en terre, fiches de jalonnement de corps de rues, bordereau d'autorisation de passage, correspondance), procès-verbal de réception des travaux, déclaration de conformité préalable à la mise en exploitation, dossier comptable (dont certificat de conformité, procès-verbal de réception, coupon-réponse, décompte général définitif des travaux), conventions de servitude.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
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