3689 W 1-513
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/12/2019
Présentation du contenu
Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : certificats d'urbanisme opérationnels de communes sans Plan Local d'Urbanisme. Ils proviennent de l'Unité Territoriale Nord, de l'ex subdivision de Valence, de la Direction Départementale des Territoires (DDT).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Mots clés lieux
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