4509 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4509 W 1-130

Date

1978-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.40 ml

130 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2026

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 1-112

Date

1978-2024

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 4

Date

1984-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de La Motte-Fanjas, PR 3+900. - Affaissement de chaussée, travaux d'aménagement.

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 4

Date

2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Étude géotechnique, comptes rendus de réunions, avant-projet, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable