4560 W 1-111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Archives conservées dans les sous-sols de l'actuel siège de la Direction départementale des Territoires (DDT) de la Drôme jusqu'à leur versement aux Archives départementales en avril 2026.
Modalités d'entrées
Versement entré le 3 avril 2026.
Présentation du contenu
Documents relatifs à la gestion des ponts : construction, aménagements, inspections et contrôles.
Conditions d'accès
Les documents sont librement communicables.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plan, correspondance, récépissé, procès-verbaux, dessins, avant-métré, bordereau, détail estimatif, extrait délibération communale, devis.
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