4207 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme provençale, Service du Tricastin,Centre de Planification et d'éducation familiale de pierrelatte

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Cote/Cotes extrêmes

4207 W 1-57

Date

1994-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.10 ml

57 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre de Planification et d'éducation familiale de pierrelatte

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/12/2024

Présentation du contenu

Dossiers médicaux provenant du Centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) de Pierrelatte pour la période 1994-2003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillonnage d'un dossier sur dix conformément à la charte d'archviage en vigueur.

Mode de classement

Les dossiers médicaux ont été classés par année de dernière consultation, puis alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou 25 ans à compter de la date de décès.

Cote/Cotes extrêmes

4207 W 1-57

Date

1994-2003

Présentation du contenu

Dossier médical individuel du patient (classement alphabétique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

undefined 20 ans après 2003

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1970

Cote/Cotes extrêmes

4207 W 30-37

Date

2001-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 20 ans après 2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2001

CHA.AP., née en 1961.

Cote/Cotes extrêmes

4207 W 31

Date

2001-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 20 ans après 2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1961