4111 W 1-3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/02/2024
Présentation du contenu
Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Crest de l'année 2013 (classement par ordre alphabétique), bilans des 3 ans de l'enfant en école maternelle pour la période 2018 et dossiers obstétricaux de l'année 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.
Les bilans des 3 ans ont été classés par établissement scolaire, puis par année.
Les dossiers obstétricaux ont été classés alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les fiches médicales, dossiers obstétricaux et bilans des 3 ans ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2019
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2019
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