Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/05/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers tenus par le pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux de la Maison de l'autonomie (MDA) dans le cadre de l'élaboration annuelle de la tarification des établissements pour personnes handicapées (4559 W 1-91) et les établissements pour personnes âgées (4559 W 92-248). Ces dossiers permettent de retracer tout ou partie de l'histoire de chaque établissement suivi par le département depuis leur création jusqu'à aujourd'hui.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage des Archives départementales de la Drôme.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par type d'établissement, puis par commune.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossier par établissement (classement par commune, puis par établissement).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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