4509 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4509 W 1-130

Date

1978-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.40 ml

130 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2026

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 1-112

Date

1978-2024

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 15

Date

2006-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Génissieux. - Giratoire avec la RD 52 et la rue Chopin.

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 15

Date

2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunions de chantiers, notes, registre journal, constats, document d'arpentage, rapports d'essais, plans de récolement, réception des travaux, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable