2094 W - Tésorerie générale, collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2094 W 1-17

Date

1968-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

17

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Tésorerie générale, collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

date du versement indéterminée.

Mode de classement

Ce versement a été traité par le chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2094 W 2-5

Date

1970

Compte de gestion ; indemnités.

Cote/Cotes extrêmes

2094 W 5

Date

1970