4509 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 1-130

Date

1978-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.40 ml

130 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2026

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 1-112

Date

1978-2024

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 6-7

Date

2008-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Saint-Nazaire-en-Royans. - Syndicat mixte d'assainissement de la Bourne et la Lyonne aval (SMABLA). Travaux sur réseaux hydrauliques.

Cote/Cotes extrêmes

4509 W 7

Date

2008-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier d'exploitation, plan de phasage, plans d'exécution, notes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable